Village de la Justice www.village-justice.com

Puis-je redoubler ma première année de PASS ou de L.AS 1 ? Par Rémy Dandan, Avocat.
Parution : samedi 21 mai 2022
Adresse de l'article original :
https://www.village-justice.com/articles/puis-redoubler-mon-annee-pass-parcours-acces-sante-specifique-las-licence-avec,42708.html
Reproduction interdite sans autorisation de l'auteur.

Non !
La filière MMOPK (Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie) est très difficile d’accès et le rôle de « Tamis » incombe aux parcours PASS (Parcours Accès Santé Spécifique) et L.AS 1 (Licence avec option « Accès Santé »).
Aucun de ces deux parcours ne peut être redoublé.

C’est en effet ce qu’a clarifié l’arrêté du 21 décembre 2021 qui a modifié l’arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l’accès aux formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie et de maïeutique.

En somme, depuis la réforme, plusieurs situations sont à distinguer.

1) Les étudiants qui ont obtenus la moyenne.

- L’étudiant qui a validé son année et est autorisé à poursuivre ses études conformément au numerus apertus.

Chaque année, un arrêté fixe le nombre d’étudiants autorisés à poursuivre leurs études en médecine, odontologie, pharmacie et maïeutique à la rentrée universitaire en cours. C’est le numerus apertus.

Seuls les meilleurs étudiants parviennent alors à se classer dans la limite du numerus apertus, et à passer en deuxième année de MMOPK.

- L’étudiant qui a validé son année mais est hors numerus apertus.

Ces étudiants ne peuvent pas redoubler leur année mais peuvent passer en L.AS 2.

En effet, l’arrêté du 4 novembre 2019 prévoit alors que ces étudiants se voient proposer par les universités une poursuite d’études en deuxième année dans un ou plusieurs parcours de formation, prioritairement dans la mention suivie lors du parcours de formation antérieur, sauf souhait différent de l’étudiant.

Ainsi, ces étudiants, qu’ils soient issus d’une année de PASS ou de L.AS 1 se voient proposer prioritairement une admission en L.AS 2, et n’ont pas la possibilité de redoubler en PASS ou en L.AS 1.

Le redoublement n’est donc pas permis pour les étudiants de PASS et de L.AS 1.

2) Les étudiants qui n’ont pas validé leur année et qui n’ont pas été admis dans une formation MMOPK.

Ces étudiants ne valident pas leur PASS ou leur L.AS 1.

Par conséquent, ils ne peuvent pas entrer en deuxième année de MMOPK (Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie) ou continuer vers une L.AS 2.

L’arrêté du 4 novembre 2019 prévoit que les étudiants inscrits en PASS, qui ne sont admis ni dans l’une des formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie ou de maïeutique, ni en L.AS 2, peuvent se réorienter en licence classique (sans parcours santé), mais ne peuvent pas se réorienter en L.AS 1.

De la même manière, les étudiants inscrits en L.AS 1, qui ne sont admis ni dans l’une des formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie ou de maïeutique, ni en L.AS 2 peuvent se réorienter ou redoubler en licence classique.

En effet, pour ces étudiants n’ayant pas validé leur année, l’arrêté prévoit l’interdiction de réorientation ou de redoublement en PASS ou en L.AS 1.

Dès lors, l’étudiant n’ayant pas validé son année de PASS et qui n’a pas été admis dans l’une des formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie ou de maïeutique ne peut pas se réorienter en L.AS 1 ou redoubler.

Réciproquement, l’étudiant n’ayant pas validé son année de L.AS 1 et qui n’a pas été admis dans l’une des formations de médecine, de pharmacie, d’odontologie ou de maïeutique ne peut pas se réorienter en PASS ou redoubler.

Rémy Dandan - Avocat en droit public Barreau de Lyon https://www.dandan-avocat.com/