« Et l’on dirait partout, que me sentant coupable,
Je feins, pour qui m’accuse, un zèle charitable. »

Tartuffe

15 millions d’Euros : c’est le montant que le Syndicat National de l’Edition et les éditions La Martinière réclament à Google pour contrefaçon. Le service visé par la plainte est "Google Livres", qui permet d’accéder en ligne à des ouvrages, car il ne semble pas que les éditeurs concernés aient été consultés. Même constat pour ce qui concerne "Google Actualités", dont le contenu est entièrement repris sur les grands titres de la presse, sans l’accord de ces derniers (1).

Ces conflits entre les éditeurs et la société Google opposent deux mondes aux antipodes l’un de l’autre, d’un côté le droit d’auteur, attentif aux œuvres de l’esprit, au lent déroulement des textes, couvrant de son aile protectrice l’expression des personnalités, l’originalité propre à chaque créateur, de l’autre la puissance de la technique, la déferlante des flux numériques, les foules trépidantes aux yeux écarquillés, pressées, alignées. Les livres de papier déposés par les vagues de l’histoire, avec leur aura de poussière et de souvenirs, les articles façonnés par l’expérience, la réflexion et l’émotion, face à une moissonneuse-batteuse électronique dernier cri. Le combat semble joué d’avance. Les premiers ont pour eux le Droit, mais qui s’en soucie ? Pauvres lois de papier qui ont tant de mal à trouver une emprise sur ce nouveau monde, là-bas, derrière les écrans (2) ! Entre ce qui est licite et ce qui est faisable, lequel l’emportera ? Les entreprises qui disposent d’un patrimoine d’œuvres littéraires entendent le protéger, mais le titan semble bien décidé à avaler ces montagnes de livres et d’articles, pour, d’une certaine façon, se les approprier, et les servir à sa sauce. On comprend que les éditeurs des ouvrages en question y trouvent à redire, car il s’agit de leur patrimoine, mais... enfin, quoi, allez, un p’tit effort, bon, soyez cool, c’est vrai hein, mon bon monsieur, il faut bien faciliter l’accès à la culture (3).

Le quidam baigné dans l’actualité, amateur de beaux textes et de recherches littéraires en tous genres ne peut qu’être sensible à l’argumentaire tiré du partage des connaissances, de l’ouverture de nos bibliothèques au plus large public etc… Et puis, l’efficacité de Google est en elle-même séduisante et incline à la complaisance. Il y a parfois de quoi être confondu devant la puissance de ce moteur de recherche, capable de débusquer des termes jusque dans les recoins les plus reculés des mondes numériques. On devrait tout pardonner à cette formidable et authentique réussite technologique. Il est rare qu’il s’écoule plus de quelques secondes entre le lancement d’une requête et l’arrivée de la réponse. Rapidité et efficacité. Et ce n’est pas fini ! Le Google est omnivore. Il avance maintenant à travers nos rues et les digère une à une. Cela s’appelle "StreetViews". Nous nous contentons, en tant qu’internautes, de saisir quelques petits textes, des bribes d’images ou de musique dans nos blogs et nos sites... Le Google saisit les villes ! Quelle démonstration de puissance ! Pour couronner le tout, ce n’est pas le plus important tout de même on peut le dire, Google est gentil, la preuve : actuellement sur la page d’accueil un personnage dans le genre "Muppet Show" apparaît juste au-dessus de la zone de saisie. Sympa. Ouvert. Généreux même.

Seulement voilà, il y a un hic.

S’il absorbe sans pitié toutes les richesses notamment littéraires et artistiques de la terre, le titan se garde bien de dévoiler ses propres trésors. Voici ce qui est annoncé à l’internaute, à travers le contrat qui régit l’utilisation du site, qui est par conséquent le contrat entre le Google et ses clients (4) « Vous reconnaissez et acceptez que Google (ou ses concédants) détient l’intégralité des droits de propriété afférents aux Services, y compris tous droits de propriété intellectuelle portant sur les Services (quel que soit le territoire de protection et que ces droits aient fait l’objet d’un dépôt ou non) ». Le décor est planté. Chez Google, on ne plaisante pas avec la propriété intellectuelle, on se réserve soigneusement les droits "afférents aux" Services, y compris les droits "portant sur" ces mêmes Services (ces précautions parce qu’on est jamais sûr de rien avec ce fichu Internet… c’est tellement difficile de faire respecter ses droits, mieux s’y reprendre à deux fois au niveau du contrat, « afférents aux » d’abord et « portant sur » ensuite… Non mais !). Les choses sérieuses vont pouvoir commencer : « Google vous concède, à titre gratuit, une licence personnelle, non-cessible, non-exclusive et pour le monde entier, d’utilisation du logiciel qui vous est fourni par Google dans le cadre des Services tels que fournis par Google (désigné ci-après le « Logiciel »). Cette licence est exclusivement destinée à vous permettre d’utiliser et de bénéficier des Services fournis par Google, dans le respect des présentes Conditions ». Les termes de cette licence sont parfaitement classiques et procèdent d’une interprétation rigoureuse mais habituelle du droit d’auteur. En tant que tel ce contrat n’a rien de choquant. Utiliser Google s’apparente à la lecture d’un livre : il est permis de "consommer", en puisant directement dans le support proposé par l’éditeur (le site pour Google, un exemplaire acheté en librairie pour les livres), mais rien de plus. Pas question de laisser qui que ce soit détourner la ressource pour faire autre chose que ce pour quoi elle est publiée, à savoir, pour ce qui concerne Google, se connecter, faire des recherches, et exploiter les résultats, et pour ce qui est du livre, le lire et ce faisant en tirer tout le suc, par l’imagination ou la réflexion.

Chez Google comme partout, les clients sont les bienvenus, à condition de rester des clients.

Les clients qui deviennent des concurrents en détournant nos richesses à leur seul profit et sous leur bannière sont des malotrus, des scélérats, des incapables, des parasites. La seule chose à faire est de les attaquer en justice, toute autre décision serait suicidaire. Il s’agit tout bonnement de préserver les sources de revenus de l’entreprise en préservant le monopole d’exploitation qu’elle détient sur ses créations. La suite du contrat est sans surprise : « Sauf si vous y avez été expressément autorisé par un accord distinct conclu avec Google, vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, négocier ou revendre les Services à quelque fin que ce soit [...] vous ne pouvez pas (et vous ne pouvez autoriser aucune tierce personne à) copier, modifier, créer une œuvre dérivée, désassembler, effectuer l’ingénierie inverse, décompiler ou tenter de toute autre manière d’extraire le code source de tout ou partie du Logiciel, sauf si la loi le permet ou l’exige expressément ou si vous y avez été expressément autorisé par écrit par Google ».

… Sans surprise, si ce n’est que le géant aux deux "O" bien ouverts pratique les comportements qu’il interdit à ses clients. "Reproduire, dupliquer, créer une œuvre dérivée, désassembler, extraire tout ou partie" : Google ne fait pas autre chose avec les textes qui, articles ou livres, sont le code source de la presse et de l’édition ! On croit rêver. Très friand des biens d’autrui, il préserve soigneusement les siens, bien à l’abri derrière une épaisse carapace : Google le Goulu se garde bien de s’appliquer à lui-même les pratiques et les recettes qu’il applique aux autres, de gré ou de force. Pourtant il est riche, riche de savoir, riche de science. L’Office américain des brevets ne recense pas moins de 250 brevets déposés par Google à ce jour (5). Compte tenu des millions de dollars que coûte la constitution d’un tel portefeuille avec les experts en la matière, appelés aux Etats-Unis "Patent Attorney", on peut être sûr que le gentil Google, tout gentil qu’il est avec sa gentille marionnette à l’affiche, n’hésitera pas à s’en servir et à dégainer bien vite et bien fort, si d’aventure quelqu’un quelque part s’avisait de venir marcher sur ces plates-bandes. Sa capacité d’absorption sans égal, sa facultés de restitution à la vitesse de l’éclair, tout cela ne peut s’obtenir qu’avec des trésors d’ingéniosité, des découvertes faramineuses, des trouvailles incroyables, dans le domaine du traitement de l’information. Mais pas touche ! Le Goulu partage la culture des autres, mais pas la sienne. Ses programmes internes, ses algorithmes comme par exemple ceux qui lui permettent d’indexer, de traiter et de restituer aussi rapidement d’aussi grandes quantités de ressources numériques, sont marqués "Propriété privée – Défense d’entrer".
Pour ne rien dire de ses infrastructures techniques littéralement extraordinaires, qui représentent sans aucun doute le nec plus ultra en la matière. Il se murmure que l’entreprise américaine aurait installé des plates-formes maritimes, et cela, non pas pour lancer ses filets et dévorer les poissons (quoi que…), mais plutôt afin d’y entreposer les données et profiter de la froideur océane pour rafraichir ses transpirants serveurs (6). Mais attention ! La réussite de l’entreprise reposant en grande partie sur sa capacité à faire fonctionner des myriades d’ordinateurs reliés les uns aux autres, le secret a été longtemps gardé sur les procédés y afférents. Le voile n’a été levé que partiellement et récemment, début 2009, après des années de silence... une fois la barrière de défense juridique bien en place, et l’avancée technologique par rapport aux concurrents suffisamment assurée (7). Puisant à pleine main dans des richesses qui ne lui appartiennent pas, Google le Goulu défend jalousement son tas d’or.

Morale de l’histoire : le partage des connaissances selon Google, c’est bon pour les gogos.

Questions pour l’avenir : le nouveau monde qui se développe à une vitesse hallucinante derrière les écrans doit-il nécessairement être entièrement dominé par des sociétés commerciales ? L’idée qui transparaît à travers l’attitude de Google est qu’il est ici chez lui, ici, c’est-à-dire dans les nouvelles terres numériques : libre à lui par conséquent de conquérir et d’occuper les terrains découverts grâce à son moteur de recherche. Celui-ci n’est plus seulement un guide pour l’internaute (avec une amusante marionnette en page de garde) mais aussi, pour l’empire qui le possède, un outil de conquête, le moyen d’imposer ses vues, d’étendre son domaine. "Ce que j’indexe est à moi", telle est sa devise. Dans la société de l’information, celui qui repère et ordonne l’information est tenté de devenir le maître du monde (3), la chose est assez naturelle. Mais alors qui défend l’intérêt général ? Où est passée notre sacro-sainte légitimité démocratique ? L’Etherciel (8) n’est-il qu’un immense fond de commerce ? A la merci du premier venu ?

Emmanuel Cauvin

(1) Procès Google : La Martinière/Le Seuil demande 15 millions d’euros de dommages-intérêts.
http://www.livreshebdo.fr/edition/actualites/proces-google--la-martiniere-le-seuil-demande-15-millions-d-euros-de-dommages-interets/3494.aspx
Jean-Noël Jeanneney : « Je ne suis pas anti-google mais anti-monopole de google »
http://www.magazine-litteraire.com/content/Homepage/article.html?id=14541
Pour ce qui concerne la presse :
http://www.lemonde.fr/technologies/article/2009/12/04/les-relations-entre-google-et-la-presse-se-tendent_1276187_651865.html#ens_id=1254701

(2) Emmanuel Cauvin
Droit de l’Internet (Hadopi 2, 3, 4...) : un feu rouge en plein ciel ?
http://www.legalbiznext.com/droit/Droit-de-l-Internet-Hadopi-2-3-4

(3) Google’s mission is to organize the world’s information and make it universally accessible and useful.
http://www.google.com/googleblogs/pdfs/google_introduction.pdf
Making the dream of digital libraries come true
http://googlepolicyeurope.blogspot.com/search/label/copyright

(4) Conditions d’utilisation Google
http://www.google.fr/accounts/TOS?hl=fr
Ce contrat a une portée générale. Il couvre tous les services tant de recherche que d’hébergement et de communication de cette société.

(5) United States Patent and Trademark Office
http://patft1.uspto.gov/netacgi/nph-Parser?Sect1=PTO2&Sect2=HITOFF&u=%2Fnetahtml%2FPTO%2Fsearch-adv.htm&r=0&p=1&f=S&l=50&Query=AN%2FGOOGLE&d=PTXT
A ce sujet, rien n’interdit de penser que le petit texte par lequel Google se présente aux candidats à l’embauche reflète la réalité :
http://www.google.fr/intl/br/jobs/profiles/engops.html
("highly scalable computing infrastructure, novel storage systems")

(6)
http://www.datacenterknowledge.com/archives/2008/09/06/google-planning-offshore-data-barges/
Nous n’irons pas jusqu’à avancer l’hypothèse selon laquelle ces installations dans les eaux internationales auraient aussi pour but de compliquer encore la tâche des juges qui s’efforcent de déterminer la loi applicable à Google et à ses activités, non, cela nous ne l’imaginons même pas.

(7)
Toujours assurer ses arrières avant de donner de l’info qui pourrait être utilisée à mauvais escient…
http://pro.01net.com/editorial/500596/google-leve-le-voile-sur-le-mystere-de-ses-serveurs/?rss?rss

(8)
Comme d’habitude tout est en réalité une question de mot. Il faut un mot pour qualifier les mondes numériques, il faut un substantif pour désigner « tout ce qui est numérique », il faut donner un nom au nouveau monde. « Etherciel », ce sera l’Etherciel. Mais que savons-nous du milieu, que nous baptiserons « Etherciel », né des grandes découvertes de la fin du XXème siècle, et qui se développe à une vitesse hallucinante derrière les écrans ? Pratiquement rien.
Pour en savoir plus : Emmanuel Cauvin, Ils regardent le gouffre, 384 pages, http://www.thebookedition.com
« Ils regardent le gouffre » est un essai qui analyse les mondes numériques de l’intérieur. Lisez, lisez, lisez, mais autant que vous soyez prévenus, et que les choses soient claires : VOUS N’EN REVIENDREZ PAS. Pour commander le livre, poster un commentaire… : http://www.thebookedition.com/ils-regardent-le-gouffre-de-emmanuel-cauvin-p-24394.html
Avant d’acheter, vous pouvez lire cet interviou qui reprend l’un des thèmes majeurs de mon livre :
http://www.alain-bensoussan.com/pages/3622/