Télétravail
Télétravail et marque employeur : un remède contre la grande démission ? Par Caroline Diard, Enseignant-Chercheur.
Alors que la DARES a enregistré un nombre élevé de démissions et de ruptures conventionnelles en 2021, le télétravail pourrait être une réponse appropriée aux demandes des salariés et candidats. Réinventer la marque employeur avec le télétravail pour remédier à la vague de départs massifs !8 mars 2022 lire la suite
Télétravail obligatoire et risques en cas de non-respect. Par Kevin Bouleau, Avocat.
La crise sanitaire a fait du télétravail l’un des outils privilégiés par le gouvernement dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19. Le 3 janvier 2022, le nouveau protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 a instauré une « obligation » pour les entreprises de recourir à au moins 3 jours de télétravail par semaine sur les postes télétravaillables (...)20 janvier 2022 lire la suite
Protocole sanitaire : 3 jours de télétravail obligatoire pour les salariés à compter du 3 janvier 2022. Par Frédéric Chhum, Avocat et Annaëlle Zerbib, Juriste.
Alors qu’un nouveau record de contaminations a été enregistré en 24 heures avec 208 000 nouveaux cas positifs au COVID 19, le Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 a été actualisé le 30 décembre 2021. La nouvelle version du protocole est applicable depuis le 3 janvier 2022.5 janvier 2022 lire la suite
La Covid-19, le télétravail et le pouvoir sanctionnateur de l’inspecteur du travail... Par Guillaume Ghestem et Charles Calimez, Avocats.
La règle selon laquelle le « nombre minimal de trois jours de télétravail par semaine, pour les postes qui le permettent » s'entendrait comme les « mesures utiles » que le Dreets [1] mettra en demeure l'employeur de respecter...4 janvier 2022 lire la suite
Compte décompte et déconvenues du télétravail, par Bruno Courtine, Avocat.
Le télétravail n’exonère pas l’employeur de son obligation de décompter le temps de travail de son salarié. Cette norme a-t-elle encore un sens face à l’autonomie dont dispose le télétravailleur ? Est-ce la consécration du forfait en jours ? Dans un arrêt du 21 octobre 2021, la Cour de cassation rappelle que la preuve du décompte du temps de travail reste une charge partagée entre l’employeur et le salarié (Cassation, civile, Chambre sociale, 21 octobre (...)3 décembre 2021 lire la suite
Télétravailleurs en Espagne : quelles obligations pour les employeurs français ? Par Christopher Jacquet-Cortès, Avocat.
Alors que les télétravailleurs affluent massivement en Espagne, leurs employeurs français doivent faire face à de nouvelles obligations envers l’administration espagnole dont il n’est pas toujours simple d’appréhender la portée. Cet article entend modestement apporter quelques éclaircissements sur ces obligations.16 octobre 2021 lire la suite
[Replay] Droit du travail et télétravail : le point sur les enjeux et obligations pour l’entreprise.
Le Village de la Justice a animé une conférence sur ce thème devenu incontournable, dans le cadre du 1er Congrès Télétravail en juin 2021. Nous vous en proposons ici le replay.6 août 2021 lire la suite
Télétravail et Covid-19 : vers la fin du télétravail à 100% à compter du 9 juin 2021. Par Frédéric Chhum, Avocat et Annaelle Zerbib, Juriste.
Le 26 mai 2021, le gouvernement transmettait aux partenaires sociaux un projet de mise à jour du protocole sanitaire en entreprise face à l’épidémie de Covid-19. Ce nouveau protocole serait applicable à compter du 9 juin 2021 et permettrait notamment la fin du télétravail à 100%. Ainsi, le nouveau protocole prévoit qu’au vu des données sanitaires, de nouvelles étapes peuvent être franchies dans la reprise des activités dans des conditions conciliant (...)2 juin 2021 lire la suite
Télétravail : l’ANI du 26 novembre 2020 a été étendu, quelles conséquences pour les salariés ? Par Frédéric Chhum, Avocat et Annaelle Zerbib, Juriste.
L’accord national interprofessionnel pour une mise en œuvre réussie du télétravail conclu par les partenaires sociaux le 26 novembre 2020 a été étendu par un arrêté publié au Journal officiel le 13 avril 2021. L’ANI devient obligatoire à compter du 14 avril 2021 pour les entreprises entrant dans son champ d’application. Pour découvrir ce que prévoit l’ANI, vous pouvez lire ou relire notre article Salariés, Cadres, Cadres dirigeants - Télétravail : que (...)22 avril 2021 lire la suite
[Côte d’Ivoire] La pratique du télétravail à l’aune du Code du travail Ivoirien. Par Jonathan Péléni Koné, Juriste.
Se référant à notre société contemporaine, l’on s’accorde pour souligner que le télétravail, occasionnel ou à temps plein, est un phénomène qui continue de progresser, avec de profondes répercussions sur le monde du travail. En vue d’assurer la continuité et l’efficacité des services publics et privés dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19, cette forme de travail demeure de ce fait omniprésente et répandue dans notre société (...)19 avril 2021 lire la suite
Les tickets restaurants à l’épreuve du télétravail. Par Cécile Villié, Avocat et Valentine Boulon, Elève-Avocate.
La crise sanitaire a renforcé la mise en place du télétravail au sein des entreprises, posant ainsi des nouvelles questions telles que l’attribution des tickets restaurants aux salariés télétravailleurs.2 avril 2021 lire la suite
Peut-on imposer le télétravail à un salarié pour motif économique ? Par Ariane Sofianos, Avocate.
Le télétravail a le vent en poupe et s’impose de par les circonstances exceptionnelles que nous vivons. Face aux avantages qu’il peut présenter, notamment en termes de réduction de coûts, une question va indéniablement se poser à l’avenir : une entreprise pourra-t-elle invoquer un motif économique pour imposer le télétravail ?10 mars 2021 lire la suite
Télétravail : comment les inspecteurs du travail vont le contrôler ? Par Frédéric Chhum, Avocat et Annaelle Zerbib, Juriste.
Alors que la situation sanitaire continue de se dégrader, la Direction Générale du travail a publié le 3 février 2021, une nouvelle instruction relative aux orientations et aux modalités d’intervention du système d’inspection du travail dans le cadre des mesures renforcées de lutte contre la Covid-19. Cette instruction de la DGT est destinée aux Direccte, Directeurs d’unité départementale, aux responsables d’unité de contrôle, aux inspecteurs et (...)8 février 2021 lire la suite
Le télétravail en Espagne : quelles différences et similitudes avec le pays voisin ? Par José Luis Roales-Nieto, Avocat.
Ce qu’il y a un an à peine semblait être un rêve pour de nombreux salariés est devenu une réalité : le télétravail est là pour rester ! Mais est-il appliqué de la même manière dans les autres pays, notamment en Espagne ?25 janvier 2021 lire la suite
Télétravailler, oui mais surtout travailler ! Par Laurence Martinet-Longeanie, Avocat.
Maintes fois présenté dans des articles de presse comme une panacée pour employer des personnes handicapées, le télétravail s’est nettement développé lors de la crise sanitaire, mais reste à activer prudemment…16 novembre 2020 lire la suite
Que prévoit l’accord de branche Syntec sur le télétravail ? Par Elisabeth Graëve et Anaël André, Avocats.
Il n’existe pas d’accord de branche Syntec spécifique au télétravail. Le sujet du télétravail est seulement traité par certains articles épars sur les RPS et l’égalité hommes/femmes. Tour d’horizon des dispositions conventionnelles Syntec-Télétravail.29 octobre 2020 lire la suite
Télétravail : un mode de travail à privilégier. Par Christel Boissel, Avocat et Thomas Gauriat, Etudiant.
Le télétravail a connu en 2017 un assouplissement bienvenu ainsi qu'une précision quant à son régime juridique avec l'Ordonnance Macron de 2017. Cette mise à jour du droit du télétravail est d'autant plus pertinente en raison de notre contexte sanitaire mondial qui ne peut qu'encourager les employeurs et les salariés à avoir recours à cette pratique.23 octobre 2020 lire la suite
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