D’une manière générale, en tant que salarié, vous avez une obligation de respecter vos collègues de travail.
Cette obligation, qui relève du savoir-vivre le plus basique, ne doit pas être prise à la légère.
Prononcer un mot maladroit sur un coup de sang peut s’avérer blessant et humiliant pour votre interlocuteur.
Des injures répétées peuvent même caractériser un harcèlement moral.
Si l’employeur n’y met pas un terme, les insultes ne sont que le début d’un engrenage qui peut déboucher sur des violences physiques.
L’employeur étant tenu de préserver la sécurité de ses salariés, y compris sur le plan de la santé mentale, une injure risque donc d’appeler une réaction disciplinaire de sa part.
Selon la jurisprudence, certains dérapages ne font pas l’objet de clémence.
Une injure raciste n’est pas un comportement excusable [1], ce qui relève de l’évidence.
Concernant ces injures, l’employeur ne peut tolérer de tels propos dans son entreprise, ne serait-ce que pour préserver son image et sa réputation.
La faute grave est encore caractérisée lorsque l’injure est accompagnée de menaces [2].
Ici encore, l’employeur peut difficilement faire preuve de laxisme car des menaces peuvent directement causer un préjudice à la victime. De plus, l’employeur peut craindre un passage à l’acte de la part de l‘auteur des menaces.
Cependant, certaines situations peuvent atténuer le caractère fautif d’une insulte envers un collègue.
Une ancienneté conséquente ainsi qu’un comportement irréprochable par le passé sont des éléments qui peuvent jouer en la faveur du salarié.
Dans un tel contexte, le fait d’avoir proféré une seule fois une insulte peut résulter d’un égarement pouvant être corrigé.
Toute sanction disciplinaire doit être proportionnée et l’employeur doit se garder de licencier un salarié lorsqu’un avertissement ou une mise à pied est suffisante pour éviter la réitération de la faute.
Par exemple, il a pu être décidé qu’un seul et unique dérapage verbal d’un salarié ayant 23 ans d’ancienneté ne pouvait justifier ni son licenciement pour faute grave, ni son licenciement pour cause réelle et sérieuse [3].
De même, la juridiction saisie du litige peut décider de requalifier le licenciement pour faute grave en licenciement pour cause réelle et sérieuse en raison de l’ancienneté du salarié grossier [4].
En revanche, le fait d’avoir déjà fait l’objet de sanctions pour avoir insulté des collègues de travail peut justifier la faute grave lorsque survient de nouveau des problèmes de langage [5].
Il convient aussi de noter qu’une insulte s’inscrivant dans un contexte conflictuel n’est pas appréciée de la même manière qu’une insulte gratuite.
Certains juges recherchent l’existence d’une provocation qui pourrait justifier ou non une insulte proférée par le salarié [6].
Il en est de même d’une insulte adressée à un collègue de travail en privé : elle n’aura pas la même gravité qu’une insulte proférée publiquement.
L’ambiance et les tolérances en vigueur au sein de l’entreprise sont aussi des facteurs pouvant atténuer la gravité d’une injure. Des relations de travail habituellement familières peuvent excuser des expressions fleuries.
Discussions en cours :
Bonjour, article intéressant, mais vous ne parlez que du cas du salarié. Que se passe-t-il si c’est le directeur général qui insulte un salarié ? Quels sont les recours ? Plainte au pénal, aux prud’hommes, à l’inspection du travail ? Aujourd’hui, je ne sais pas quoi faire, étant dans ce cas. Merci pour votre réponse. Bien à vous.
Bonjour,
Je trouve que l’article ne comporte pas assez de références. Que risque les salariés et l’employeur ? Quels sont les exemples et le chiffrage des affaires ?
Existe-t-il une proportion d’affaires qui aboutissent à du pénal et, si oui, combien ? Vous ne parlez pourtant pas de droit pénal ici. Vous n’évoquez que les affaires liées au droit du travail.
En l’état, cet article enfonce des portes ouvertes. On se doute de tout ça sans avoir eu besoin de faire du droit. Quelle est la plus-value de cet article ?
"Selon la jurisprudence, certains dérapages ne font pas l’objet de clémence." Ah oui, lesquels ? Seulement ceux de racisme ?
"Certains juges recherchent l’existence d’une provocation qui pourrait justifier ou non une insulte proférée par le salarié" Certains juges, ah bon ? Je pensais qu’en de pareils cas, tous les juges effectuaient ce genre de recherches.
De plus, vous n’évoquez jamais le lien de hiérarchie. Votre article a le mérite d’exister mais il est vraiment incomplet...
Bonjour,
"Je trouve que l’article ne comporte pas assez de références"
Lisez l’article et vous les trouverez.
"Vous n’évoquez que les affaires liées au droit du travail"
Le thème de l’article c’est justement le droit du travail. Ce n’est pourtant pas très compliqué de lire un article avant de le commenter...
"cet article enfonce des portes ouvertes"
C’est votre interprétation. Ne faites pas de votre cas une généralité. Ou alors, trouvez de solides arguments avant de raconter des absurdités.
"Votre article a le mérite d’exister mais il est vraiment incomplet..."
Libre à vous de rédiger un article sur le sujet afin de nous faire profiter de votre "science".
Bonsoir
Donc insulter en privé sur messanger une collègue parce que elle a pas fait grève peut être condamnable par mon employeur ? Pourtant c’est du domaine privé ?
C’était hors entreprise.
J’ai fais longue lettre d’excuses.
Je risque quoi ?