LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

je ne trouve pas le jugement rendu par le TA de Grenoble le 05/10/2005 en matière médicale (je n'ai pas les référencesexactes mais il ne doit pas en avoir 50)

Merci de m'indiquer une source gratuite si possible

Si vous ne trouvez pas ce jugement en ligne, le mieux serait sûrement de s'adresser directement au greffe de la juridiction. En général, les juristes y sont plutôt bien accueilli.

Bonjour a tous,

Le conseil de Blacker me parait très bon... j'ai cherché en vain votre jugement, mais sans références et sans plus de précisions (matière médicale, c'est vague ! infections nosocomiales, responsabilité de l'hopital, du personnel, aléa thérapeutique, etc...), c'est assez difficile.

Si vous avez des précisions à apporter sur le jugement que vous cherchez, n'hésitez pas à le signaler.

Bonne recherche.

bonjour Aïki


je me suis associée à ta recherche jurisprudentielle et j'ai le regret de t'annoncer que mon savoir-faire réputée et reconnue par d'imminents practiciens en matière de recherche juridique ne m'a pas permis de donner de suite favorable à ta requête....

Plus sérieusement, j'ai effectivement recherché dans des bases de données payantes auxquelles j'ai accès au cabinet et je n'ai pas trouvé le jugement en question.

Désolée!

Je pense que les références dont tu disposes sont probablement erronées.

Bon courage

Merci à tous quand même

Les jugements de 1ere instance sont tres rarement en ligne..... le seul moyen est de contacter la juridiction, mais il vous faudra un peu plus d'elements (numero de role...) et de la patience (quelques semaines ?)!!!