LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour

Voilà je vous soumets un point interessant de droit a priori

Cette affaire concerne le sport électronique ...

Les faits : http://www.team-aaa.com/news/comment.ph ... 8&offset=1

Il s'agit d'une équipe féminine qui a profité de la notoriété d'une équipe de garçon pour entrer sur la scene du jeu electronique. cette équipe féminine a remporté des tournois et avait un gros sponsor. A priori je n'ai pas vu le contrat entre le sponsor et cette team mais la leadeuse aurait cédé le tag et le nom de l'équipe sans l'accord du fondateur.
Ma question : Le contrat serait il caduque alors qu'il n'a pas été conclu avec le fondateur de la premiere équipe garçon, quels sont les droits du sponsor quelle place au droit d'auteur par rapport aux chan irc et team du jeu electronique.

Le sport électronique est il soumis aux memes règles que le sport classique ?

Marie Pierre Moussaud

C'est normal a votre avis que je ne comprenne qu'un mot sur deux dans votre article ?

Ca sent la team Counter...

Bon j'essaye d'expliciter pour les novices en la matière.

Depuis l'avénement des jeux en réseau grâce notamment à Internet haut débit, certains jeux ont connu un succès phénoménal tel que Counter-Strike.
Ce sont généralement des jeux en vue à la 1ere personne (FPS) dans lesquels soit on joue seul soit on joue en équipe.
Dans Counter-Strike, vous faites partie d'une équipe et vous avez une mission à accomplir.
Dans cet esprit des gens ont fondé des équipes réelles (teams) en créant leur logo, leur réglement...
Certains équipes sont même semi-professionnalisées voire professionnalisées (les aAa sont parmi les plus connus) soit en gagnant leur vie par les sponsors soit en gagnant des compétitions qui pullulent ça et là.

Pour votre problème, il convient de se reporter déjà au contrat de sponsoring et voir qui sont les parties au contrat : s'il existe une équipe dénommée BtB qui regroupe l'ensemble des membres alors nous nous situons sur le domaine d'une cotitularité des droits indivis entre les membres de l'équipe.
Si seul le meneur est partie au contrat alors il convient de se référer au réglement intérieur de l'équipe s'il en existe un.
A défaut de réglement interne de l'équipe qui soit opposable à tous (dans la mesure où l'inscription d'un membre implique l'adhésion au réglement interne), les logos, marques sont la propriété du titulaire qui les auraient déposés.
Or, en l'absence de dépôt, de marque notoire, vous pouvez demander la déchéance des droits ou déposer vous-mêmes la marque si cela n'a pas été fait...

Mais les faits reportés ici ne sont pas assez détaillés : réglement intérieur, contrat...

Il serait opportun de consulter un avocat.

Merci Nemo, c'est maintenant limpide !

merci pour vos conseils j'avoue ne pas avoir été très claire

Melle MOUSSAUD, demandez donc à aAa*raoul les coordonnées d'un certain arma.