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Rédaction mise en garde

Posté:
Dim 13 Sep 2009 15:00
de juridique16
Bonjour,
Avez-vous des formulations adéquates pour mettre en garde un client contre les risques pris malgré les conseils formulés ?
Des liens ?
Des idées ?
A vous lire,
Cordialement,
juridique16

Posté:
Mar 15 Sep 2009 11:33
de doudinette44
Bonjour
Pourriez vous nous en dire plus pour bien comprendre votre problématique?
Je suis régulièrement confrontée à ce genre de situation. L'idée, si j'ai bien compris, est de "couvrir" l'opinion juridique que l'on a pu donner au client en réitérant les risques de manière à ce que le destinataire ne puisse pas se défausser de sa responsabilité s'il persiste dans ses vélleités d'agir à risque en toute connaissance de cause?
ai-je bien saisi?

Posté:
Mer 16 Sep 2009 11:35
de juridique16
Bonjour,
Merci pour votre message.
C'est exactement ça.
Un client qui, malgré des conseils, des rendez-vous, des mise en garde, s'obstine à ne pas agir.
Plus le temps passe, plus le risque est grand.
Avez-vous déjà été confrontée à cela ?
A vous lire,
Cordialement,
juridique16

Posté:
Mer 16 Sep 2009 14:34
de Cleyo
Vous lui faites un courrier clair "de rappel" si vous lui avez déjà indiqué ces informations, où les dates sont mises en gras avec immédiatement la sanction probable / immédiate en cas de non-action.
Indiquez-lui bien que vous ne pourrez agir pour contrer les effets néfastes de son inaction, et que vous ne pouvez également agir à sa place.
Un avocat l'enverrait en LRAR, un juriste, je ne sais pas.
Mail à bannir, sauf en copie.
Maintenant, si un individu fait la sourde oreille, c'est son problème, aussi rageant que cela puisse être.
Cleyo

Posté:
Mer 16 Sep 2009 17:19
de smk
Cleyo a écrit :
Un avocat l'enverrait en LRAR, un juriste, je ne sais pas.
Mail à bannir, sauf en copie.
Cleyo
euh ...


Posté:
Mer 16 Sep 2009 20:24
de Cleyo
Alors je sens bien que vous n'avez pas compris quelque chose, ou que quelque chose vous interpelle, Smk.... mais quoi ???

Posté:
Jeu 17 Sep 2009 17:49
de doudinette44
Cleyo, merci de ton intervention, claire et précise.
Pour les interrogations de smk je ne sais pas non plus quel est le problème.
Pour ce qui est de la forme à choisir en tant que juriste, eh bien tout dépend de la qualité du "client".
Si c'est un client interne, il faut à mon sens préférer un mémo clair, format papier et signé de la blanche main du juriste.
Si c'est en externe (et là, je m'interroge sur le côté "client") évidemment la LRAR marche aussi.
Juridique16, pouvez vous m'éclairer sur ce que vous entendez par "client" dans votre cas?