Question sur licence logiciel
Posté: Mer 14 Oct 2009 9:39
Bonjour,
Je m'interroge sur les droits d'auteur et licence logiciel.
Pour un code source Z donné ecrit dans un langage X existe une application. Monsieur Y est auteur de ce code source.
Pour un second code source T (dont l'inspiration est le code source Z) écrit différemment et dans un langage Y existe une application similaire. Monsieur R est il contrefacteur du logiciel de M. Y.
Seconde question
Même histoire sauf que M.Y est propriétaire des 2 codes. Peut il faire 2 licences distinctes pour chaque code source.
Merci bcp de votre aide
Zerocool
Je m'interroge sur les droits d'auteur et licence logiciel.
Pour un code source Z donné ecrit dans un langage X existe une application. Monsieur Y est auteur de ce code source.
Pour un second code source T (dont l'inspiration est le code source Z) écrit différemment et dans un langage Y existe une application similaire. Monsieur R est il contrefacteur du logiciel de M. Y.
Seconde question
Même histoire sauf que M.Y est propriétaire des 2 codes. Peut il faire 2 licences distinctes pour chaque code source.
Merci bcp de votre aide
Zerocool