LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonsoir,

Pourriez-vous SVP me renseigner concernant 2 petites questions relatives à une clause d’exclusivité ?
…………………………………………………………………………………
Une clause d’exclusivité peut-elle permettre à un donneur d’ordre d’annexer au contrat la liste des clients du fabricant afin de laisser ce fabricant continuer à commercialiser ses produits chez ces clients listés?

L’exclusivité au bénéfice du donneur d’ordre de la commercialisation des produits fabriqués par le fabricant peut–elle être étendue à tous les produits du même type pour lesquels les parties pourraient être concurrents (ou au contraire, l’exclusivité doit-elle se limiter aux produits que fabriquent le fabricant pour le donneur d’ordre)?
………………………………………………………………………………..

D’avance, je vous remercie pour votre aide.

Bonjour,
A questions vagues, réponses vagues…

CaroleK a écrit :Une clause d’exclusivité peut-elle permettre à un donneur d’ordre d’annexer au contrat la liste des clients du fabricant afin de laisser ce fabricant continuer à commercialiser ses produits chez ces clients listés?

Oui, pourquoi pas ? C'est même très courant, notamment dans les secteurs industriels.
Ou on fixe des "profils de clients-types/clientèles réservé(e)s".

CaroleK a écrit :L’exclusivité au bénéfice du donneur d’ordre de la commercialisation des produits fabriqués par le fabricant peut–elle être étendue à tous les produits du même type pour lesquels les parties pourraient être concurrents

Pareil. Très fréquents aussi. Ce genre de clause est même recommandée pour le donneur d'ordre.

CaroleK a écrit :(ou au contraire, l’exclusivité doit-elle se limiter aux produits que fabriquent le fabricant pour le donneur d’ordre)?

Trop facile à contourner : "le produit concurrent que je diffuse en parallèle au vôtre n'est pas tout à fait pareil, regardez bien attentivement… tenez, prenez la loupe… vous voyez le "détail qui tue" ?"

Merci beaucoup pour ton aide Camille