Droit d'auteu sur paron de couture
Posté: Mer 02 Juin 2010 10:39Bonjour,
je me permets de venir vers vous pour une question concernant les droits d'auteur sur un patrons de couture.
en fait je suis bénévôle formateur dans une association chargé d'accompagner les jeunes créateurs d'entreprise et un des jeunes m'a posé une question sur l'utilisation d'un patron de couture qu'il a acheté et qu'il compte utiliser à des fin commerciale. Il compte confecionner des produits à partir de ce patron d couture. (dans le cadre de sa future activité).
Question: est ce la confection de produits à partir de ce patron qui est interdit ou c'est la reproduction du patron?
Merci pour pour vote aide
je me permets de venir vers vous pour une question concernant les droits d'auteur sur un patrons de couture.
en fait je suis bénévôle formateur dans une association chargé d'accompagner les jeunes créateurs d'entreprise et un des jeunes m'a posé une question sur l'utilisation d'un patron de couture qu'il a acheté et qu'il compte utiliser à des fin commerciale. Il compte confecionner des produits à partir de ce patron d couture. (dans le cadre de sa future activité).
Question: est ce la confection de produits à partir de ce patron qui est interdit ou c'est la reproduction du patron?
Merci pour pour vote aide