LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

J'aurais besoin de vos avis éclairés pour une question qui me chiffogne :

Dans un contrat avec un fournisseur X à qui l'on impose d'aller s'approvisionner chez Z pour la fabrication des Produits, est-ce que dans le cas ou il y a un litige de paiement entre Z et X , dans le cas ou X ne paye pas Z

le fournisseur Z peut-il se retourner contre la société qui a imposé le choix de ce fournisseur pour demander le paiement?

voila j'espere m'être bien exprimé.

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

noxyas a écrit :voila j'espere m'être bien exprimé.

Euh… à titre perso, je dirais que, pour un juriste, vous n'avez pas fait beaucoup d'efforts…

noxyas a écrit :le fournisseur Z peut-il se retourner contre la société qui a imposé le choix de ce fournisseur pour demander le paiement?

La société Y, qui a imposé à X de s'approvisionner chez Z, l'a-t-elle fait en imposant à X de ne pas respecter les termes du contrat qui allait le lier à Z, notamment en lui imposant de ne pas payer Z ou de la livrer sans avoir payé Z ?

Selon quelle qualification juridique Z pourrait-il attaquer Y ?

Il n'y a pas de lien contractuel entre X et Y.

Ce schéma est totalement classique avec de grands acteurs comme L'Oréal, LVMH...

Sauf à faire un contrat tripartite, engageant solidairement X a payer en cas de défaillance de Z, je ne vois pas comment vous pourriez faire pression pour que Z paye X.

Ce fournisseur est il SFACé (assurance- crédit)?
Cdt

Bonjour,
X est le fournisseur de Y.
Z est le fournisseur de X pour le compte de Y
Selon le schéma Z -> X -> Y
C'est X qui défaille en ne payant pas Z.
C'est Z qui veut attaquer Y, au prétexte que Y a imposé à X de se fournir chez Z.

noxyas, qui n'a pas répondu depuis le 29 mars, a peut-être résolu son problème...