LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,
Une question pour les spécialistes du forfait en jours sur l'année.
Un salarié a un forfait 217 jours sur l'année ce qui lui donne droit théoriquement en 2011 à 12 jours de repos. Il a été malade pendant 6 mois. D'après la doctrine administrative (1) on ne peut pas récupérer les jours de maladie (2) de sorte que le forfait est réduit d'autant de jours d'absence.
Concrètement, à combien de jours de repos ce salarié a droit en 2011? Comment cela se calcule-t-il?
Merci par avance de vos lumières;

C'est justement dans une telle situation que le raisonnement en jours de repos trouve ses limites.
Originellement, le forfait jour repose sur un système de comptage positif.
Le salarié doit travailler 217 jours.
S'il est malade pendant une durée lambda, il y a deux manières d'aborder le problème :
1. soit on considère qu'il aurait travaillé tous les jours d'absence et on réduit proportionnellement le nombre de jours restant à travailler.
2. soit on se base sur la jurisprudence générale en la matière qui repose sur le principe de prise en considération de ce qui se serait passé si le salarié avait effectivement travaillé. Je suis plutôt favorable à cette thèse et c'est la raison pour laquelle je recommande à mes clients de toujours faire réaliser un planning prévisionnel de travail annuel par les salariés au forfait jour.
Ainsi, il suffit de se reposer sur la confrontation entre ce qui aurait du être travaillé et ce qui a réellement été travaillé (ou, en l'espèce ce qui n'a pas été travaillé), pour connaitre avec précision le nombre de jours restant à travailler lors de la reprise du travail.
C'est beaucoup plus simple et de surcroît, cela permet de demeurer cohérent à la fois avec l'esprit du dispositif mais également avec les positions adoptées par la jurisprudence (notamment en cas de maladie et de rémunération variable par exemple).