Architecte et tournage vidéo: droits d'auteur ?
Posté: Ven 30 Mar 2012 12:20Bonjour,
Dans le cadre du tournage d'un film publicitaire (à vocation "institutionnelle" ... donc pas de diffusion grand public) un certain nombre de vues vont être prises de bâtiments dont certains sont très certainement soumis à droits d'auteur.
Il y aurait:
- des vues très générales des lieux qui en feraient apparaître lesdits bâtiments que de manière accessoire,
- puis, les plans vont se rapprocher de ces bâtiments,
- pour, finalement, se focaliser sur le sujet principal du film (en l'occurence des engins de terrassement).
Mes interrogations concernent donc le droit d'auteur des architectes sur la représentation des bâtiments.
Qu'ils disposent de ce droit d'auteur ne fait, en l'occurrence, pas de doute.
Pour ma part, je crois pouvoir m'exonérer de leur demander leur avis (...et leur accord) en estimant que la représentation des bâtiment n'apparaît que de manière accessoire au sujet traité, qu'aucun prix n'est demandé pour le visionnage du film, que les bâtiments ne sont évidemment pas présentés de manière "insultante" pour les auteurs (encore que cette appréciation puisse être subjective ...).
Si je m'exonère de leur demander leur accord, c'est que si "on aime pas les réponses, il ne faut pas poser les questions" !!!
Et, plus techniquement, c'est aussi parce qu'il me semble qu'il n'y a pas là matière à porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ou à causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'architecte.
Mais suis je bien à l'abri de ses éventuelles revendications pour autant ...
Peut être certains d'entre vous ont ils eu à connaître de situations semblables ?
Merci !
Dans le cadre du tournage d'un film publicitaire (à vocation "institutionnelle" ... donc pas de diffusion grand public) un certain nombre de vues vont être prises de bâtiments dont certains sont très certainement soumis à droits d'auteur.
Il y aurait:
- des vues très générales des lieux qui en feraient apparaître lesdits bâtiments que de manière accessoire,
- puis, les plans vont se rapprocher de ces bâtiments,
- pour, finalement, se focaliser sur le sujet principal du film (en l'occurence des engins de terrassement).
Mes interrogations concernent donc le droit d'auteur des architectes sur la représentation des bâtiments.
Qu'ils disposent de ce droit d'auteur ne fait, en l'occurrence, pas de doute.
Pour ma part, je crois pouvoir m'exonérer de leur demander leur avis (...et leur accord) en estimant que la représentation des bâtiment n'apparaît que de manière accessoire au sujet traité, qu'aucun prix n'est demandé pour le visionnage du film, que les bâtiments ne sont évidemment pas présentés de manière "insultante" pour les auteurs (encore que cette appréciation puisse être subjective ...).
Si je m'exonère de leur demander leur accord, c'est que si "on aime pas les réponses, il ne faut pas poser les questions" !!!
Et, plus techniquement, c'est aussi parce qu'il me semble qu'il n'y a pas là matière à porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ou à causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'architecte.
Mais suis je bien à l'abri de ses éventuelles revendications pour autant ...
Peut être certains d'entre vous ont ils eu à connaître de situations semblables ?
Merci !