LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

les avantages matrimoniaux présentent de véritables intérêts pour les époux qui par le biais d'un changement de régime matrimonial, souhaitent gratifier le conjoint en prévision du décès. En effet, n'étant pas considérés comme des libéralités ils sont dit "hors succession" et ainsi bénéficient d'un régime d'exonération de droit de succession.

Cependant je m'interroge sur ce régime de faveur des avantages matrimoniaux:
Pour quelles raisons (surement très anciennes) le législateur ( et ce depuis longtemps) accorde t il aux avantages matrimoniaux cette exonération fiscale?
Pourquoi ces avantages matrimoniaux sont ils considérés comme des "conventions à titre onéreux" et ainsi exclu du régime des libéralités?

si quelqu'un peut m'apporter des réponses ou me conseiller des articles de doctrine je l'en serai très reconnaissant.

Cordialement,

Voyant le peu de réponse ( ) et étant certain que plusieurs d'entre vous peuvent m'aider et connaissent les réponses à mes interrogations, je reformule plus simplement ma question.
Ce que je cherche à savoir, c'est les raisons juridiques et historiques pour lesquelles on accorde aux avantages matrimoniaux un " avantage": ne les traitant pas comme des libéralités mais comme des conventions à titre onéreux (avec toutes les conséquences bien connues que cela entraine)?

Je remercie par avance ceux qui m'apporteront une réponse ou simplement une orientation de recherche, ou même simplement des articles de doctrine sur le sujet

(Je ne trouve aucun ouvrage suffisamment théorique et complet sur la question)

Cordialement