LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Merci infiniment de m'accueillir sur ce forum sur lequel j'interviens pour la première fois.

Je souhaiterais vous soumettre une question qui, étant hors du champ de mes compétences, me pose problème.

Le bénéficiaire d'une assurance vie est avisé par l'AGIRA du fait que, précisément, il a été désigné comme bénéficiaire. Celui-ci reçoit, ensuite, un courrier de la *** (veuillez m'excuser, j'imagine que citer la compagnie n'est pas autorisé) lui réclamant divers documents justifiant de son identité et de sa filiation - le souscripteur étant sa mère - qu'il leur fait parvenir. Un mois passe et il reçoit alors une déclaration partielle de succession où il est noté : Identité du ou des bénéficiaires, M. ***, pour un tiers. Cette déclaration est ensuite envoyée au S.I.E. du lieu de résidence du souscripteur. Un certificat de non-exigibilité de l'impôt est alors adressée à M. ***, sur lequel il est mentionné comme étant le seul bénéficiaire du capital. Or M. *** a un frère et une soeur qui semblent ne pas être informés et cela le met très mal à l'aise.

Ma question est donc la suivante : qui sont exactement les bénéficiaires et pour quelle somme ? Pour ma part je comprends capital divisé par trois, ce qui me semble logique au vu des termes "M. *** pour un tiers" mais j'avoue être un peu perdue (voire beaucoup ! )

Je vous suis d'ores et déjà très reconnaissante du temps que vous aurez bien voulu consacrer à me lire et de l'aide éventuelle que vous pourrez m'apporter et vous en remercie très vivement.

Je serai heureuse d'apporter à mon tour mon aide sur ce forum dans la mesure de mes compétences/connaissances.

Bien cordialement.

Bonjour,
Puisque personne ne répond, je m'y colle..
Un peu un pot de m..., votre bazar..

Albane a écrit :Le bénéficiaire d'une assurance vie est avisé par l'AGIRA du fait que, précisément, il a été désigné comme bénéficiaire. Celui-ci reçoit, ensuite, un courrier de la *** (veuillez m'excuser, j'imagine que citer la compagnie n'est pas autorisé) lui réclamant divers documents justifiant de son identité et de sa filiation - le souscripteur étant sa mère - qu'il leur fait parvenir.

Admettons. Je suppose que la clause bénéficiaire était du genre : "Mon fils, Firmin"

Albane a écrit :Un mois passe et il reçoit alors une déclaration partielle de succession où il est noté : Identité du ou des bénéficiaires, M. ***, pour un tiers

Déclaration qui venait d'où ???? Et de quoi je me mêle ? De plus, une assurance-vie, normalement, c'est hors succession ! Donc une déclaration de succession ne doit pas faire mention d'une assurance-vie !!!
"Pour un tiers" ne veut rien dire, ou alors, c'est:
"M Firmin, pour un tiers
M. Fernand pour un deuxième tiers
Mme Célestine pour un troisième tiers"
et dans ce cas, il vaut mieux écrire :
"MM. Firmin et Fernand, Mme Célestine pour un tiers chacun".

Albane a écrit :Cette déclaration est ensuite envoyée au S.I.E. du lieu de résidence du souscripteur.

Par qui ? Et pourquoi ?

Albane a écrit :Un certificat de non-exigibilité de l'impôt est alors adressée à M. ***, sur lequel il est mentionné comme étant le seul bénéficiaire du capital. Or M. *** a un frère et une soeur qui semblent ne pas être informés et cela le met très mal à l'aise.

Pourquoi ? Madame-mère a très bien pu favoriser l'un de ses enfants par une assurance-vie et pas les autres. Ne serait-ce que parce que les autres reçoivent autre chose : Célestine, la maison de famille; Fernand, la résidence secondaire et Firmin qui ne reçoit rien, bénéficie d'une assurance-vie. Ou alors, Madame-mère a souscrit à trois assurances-vie pour chaque tête de pipe, Une pour Firmin, une pour Célestine, une pour Fernand.
Tant qu'on ne connait pas quelles ont été les volontés de Madame-mère à l'époque ????

Albane a écrit :Ma question est donc la suivante : qui sont exactement les bénéficiaires et pour quelle somme ? Pour ma part je comprends capital divisé par trois, ce qui me semble logique au vu des termes [i]"M. *** pour un tiers" mais j'avoue être un peu perdue (voire beaucoup ! )

Moi, tant que je n'aurais pas le texte de la clause bénéficiaire du contrat sous les yeux, je ne pourrais rien dire et je ne tiendrais pas compte de la mention (a priori stupide) de la déclaration de succession.

Merci pour toutes ces réponses je suis dans la même situation qu'Albane et j'ai du mal à m'y retrouver. Enfin des réponses encore merci.
J'ai trouvé quelques éléments de réponse sur http://www.uneassurancevie.fr/