LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour à tous,

Je me permets de poster sur ce forum car je n'ai aucune connaissance juridique, et j'aimerais avoir vos conseils sur les procédures à suivre suite à ce que j'appelle peut-être à tort de la diffamation.

Voilà les faits : ma petite amie a accepté une personne en ami sur Facebook. Les amis de cette personne ont commenté avec des propos extrêmement dégradants. Elle a supprimé l'amitié. Mais depuis elle se sent évidemment extrêmement blessée, humiliée.

Une image vaut plus que des mots donc voici en pièce jointe ce qu'il s'est dit concrètement.

Ma question est simple : peut-on engager des poursuites judiciaires contre ces individus ?

Merci pour votre aide.

Bonjour Canhot,

Je ne suis pas spécialiste en la matière, mais il me semble que de tels propos relèvent de l'injure (publique) et non de la diffamation qui nécessite qu'on accuse quelqu'un d'un fait précis.

Le lien suivant détaille les caractéristique de l'injure et les conditions nécessaires pour déposer plainte & obtenir une condamnation:

https://www.service-public.fr/particuli ... its/F32077

L'article suivant me semble également intéressant:

https://www.legavox.fr/blog/maitre-hadd ... -10209.htm

La base légale sera l'article 33 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

La prescription de l'action est en principe de 3 mois après les faits, mais par exception de 1 an pour une injure à caractère sexiste (il me semble que ce soit caractérisé en l'espèce).

Je ne peux pas me prononcer avec certitude sur l'intérêt d'une action en justice dans ce cas précis relativement aux chances de succès et au montant de la condamnation si condamnation il y a, mais ça me semble jouable (si vous décidez de déposer plainte vous pourrez en profiter pour poser des question à ce sujet).

Je suis assez atterré par les commentaires en question, si la connerie était sanctionnée pénalement l’incarcération serait garantie!

Cordialement,

LFM

Bonjour LaForceMajeure et merci beaucoup pour votre réponse !

Nous allons voir ce que nous faisons, mais il se trouve que ces individus ne se sont pas arrêtés là puisqu'ils ont commencé à justifier leurs actes par du second degré (qu'apparemment nous ne pouvons saisir) pour finir par nous insulter directement.

Je pense que nous devrions avoir de quoi mener une procédure, en espérant qu'il reçoivent une sanction à la hauteur de leur méchanceté.

Merci pour votre aide !!

Si d'autres personnes sont plus spécialisées dans le sujet n'hésitez pas à vous manifester !

Cordialement.