LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

une petite question de droit.
Peut-on porter plainte contre un pseudo ,pour injures sur un forum? Une telle plainte peut-elle aboutir?
A savoir que la personne en question recoit des injures par email, puisque celui-ci figure sur son cv...merci

Bonjour,

Votre question n'est pas claire : les injures sont reçues sur un email, ou sur un forum ? Cela change la qualification de l'infraction.

Dans le 1er cas, cela constitue la contravention d'injure ou diffamation non publique.
Contravention de... 1ère classe, punie par une amende royale de 38 €.

Dans le 2ème cas, il s'agit d'une contravention réprimée par 12 000 € d'amende.

Chaque envoi constitue une infraction distincte.

La nature des infractions change s'il y a une connotation raciale, discriminatoire, etc...

Attention, que ce soit le 1er ou le 2ème cas, il s'agit d'une infraction rattachée à la loi de 1881 sur la liberté de la presse, par conséquent les règles particulières de procédure et de prescription s'appliquent : prescription de 3 mois à compter de la commission de l'injure, et non 1 an pour les contraventions... et action publique mise en mouvement uniquement sur plainte de la victime et liée à elle (retrait plainte : arrêt de l'action publique).

Enfin, si vous n'avez pas l'expéditeur mais jste un pseudo... je serais étonnée que la police ouvre une enquête et lance des réquisitions au FAI pour connaître l'identité de l'expéditeur...

Tournez-vous plutôt vers le modérateur si les injures sont diffusées sur le forum. Sinon, et bien trouvez-vous un ami calé en informatique, et envoyez à l'expéditeur quelques messages neutres de protestation, puis unmessage avec un bon virus dernière génération (dont le code est intégré au corps du message : pas de pièce jointe, il suffit d'ouvrir le mess pour le lire et, zou ! virus). Ca n'est pas juridique, mais c'est très efficace (testé pour vous) et terriblement bon.

Vous avez ensuite la paix et pouvez imanginer votre interlocuteur galopant vers son revendeur informatique....

Cleyo

PS : mon virus effaçait le disque dur. Tout simplement. Reformatage gratuit, en somme.

Cleyo a écrit :Sinon, et bien trouvez-vous un ami calé en informatique, et envoyez à l'expéditeur quelques messages neutres de protestation, puis unmessage avec un bon virus dernière génération (dont le code est intégré au corps du message : pas de pièce jointe, il suffit d'ouvrir le mess pour le lire et, zou ! virus). Ca n'est pas juridique, mais c'est très efficace (testé pour vous) et terriblement bon.

Vous avez ensuite la paix et pouvez imanginer votre interlocuteur galopant vers son revendeur informatique....

Cleyo

Faut pas l'énerver notre Cleyo...

merci à cleyo. Neanmoins juste une "petite" précision, l'affaire en question se déroule bien sur un forum et avec un pseudo ...Est-ce que cela change qlque chose?

Et bien, l'injure est publique, et donc réprimée plus fortement.

Quand au fait qu'il s'agisse d'un pseudo, cela ne change rien à l'infraction, mais rend difficile l'identification de son auteur.

Cleyo

em1966 a écrit :merci à cleyo. Neanmoins juste une "petite" précision, l'affaire en question se déroule bien sur un forum et avec un pseudo ...Est-ce que cela change qlque chose?

Comme Cleyo l'a expliqué, je pense que la qualification des faits va dépendre de l'endroit où on été proférées ces injures:
- si cela a été fait par MP: l'injure n'est pas publique.
- si cela a été fait sur le forum: elle est alors faite en public.

Bonjour,

Je vous renvoie vers ce lien pour information :

http://www.murielle-cahen.com/p_forum2.asp

Cordialement,

Cleyo a écrit :Et bien, l'injure est publique, et donc réprimée plus fortement.

Quand au fait qu'il s'agisse d'un pseudo, cela ne change rien à l'infraction, mais rend difficile l'identification de son auteur.

Cleyo

bonjour,

Après réflexion, un problème se pose, lorsque la nature de l’injure est virtuelle (un pseudo) peut-on considérer que l’infraction est constituée.La victime (pseudo) n'a pas d’identité juridique, ce qui pose question sur la recevabilité de la plainte…

Il me semble que l'injure n'est pas si virtuelle que cela. L'insulte s'adresse à un pseudo mais ce pseudo est une dénomination d'une personne.

Hervé a écrit :Il me semble que l'injure n'est pas si virtuelle que cela. L'insulte s'adresse à un pseudo mais ce pseudo est une dénomination d'une personne.

Attention à ce que tu vas dire dorénavant .....