LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

J'ai besoin de votre aide. Je cherche une âme charitable qui pourrait me dire où trouver sur le net un tableau tout simple des incriminations pénales avec les peines qui les sanctionnent.
Un tableau du genre :

Harcèlement sexuel : art. 222-33 du CP / 1 an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende.
Viol : ...
Etc.

J'ai regardé sur légifrance mais il n'y pas ce genre de tableau récapitulatif (ou j'ai mal vu)

Je vous remercie d'avance !


PS : si quelqu'un veut m'envoyer directement ce tableau (qu'il aurait fait lui-même), qu'il n'hésite pas ! (on peut toujours rêver...) : dl7@neuf.fr

Une recherche simple sur Google donne ca
http://ledroitcriminel.free.fr/la_scien ... bleaux.htm
Je ne sais pas si c'est a jour, mais c'est peut etre une base de depart !

C'est sympa Bob : j'étais déjà tombé sur ces tableaux mais c'est pas tout à fait ce que je recherche : moi je veux vraiment quelque chose de très simple : incrimination / n° article/ sanction (c'est pour réviser rapidement).

Sinon, le site que tu me proposes est sympa; c'est l'oeuvre d'un ancien prof de droit; site que je fréquente souvent.

Salut Bob !

Bonsoir,

1/ je vous invite à faire vous-même ces tableaux : vous apprendrez petit à petit les peines, vous feuilleterez le code pénal qui recèle toujours une foule d'infos passionnantes. Et cela ne devrait pas être trop long, sauf à vouloir avoir l'intégralité des peines

2/ si tel est le cas... quel est l'intérêt ? D'autant que cela néglige toutes les peines complémentaires, les aggravations et leur "tarif".... Quel est donc votre examen qui exige de connaître par coeur les peines...? cela n'a aucun intérêt à mons sens. Les peines rentrent toutes seules avec l'habitude de la profession... et dans un cadre universitaire, et bien il faut plutôt je pense connaître les combinaisons possibles, les aggravations...

Pourquoi n'achetez-vous pas le "guide des infractions", chez dalloz action, bible des pénalistes, magistrats comme avocats ? (et à jour de perben II)

Cleyo

Ca fait beaucoup de questions, Maître...

Je sais que je peux le faire moi-même ce tableau mais j'ai besoin de gagner du temps en ce moment... (c'est d'ailleurs ce que je vais finir par faire si je ne trouve pas d'âme charitable...)

Je ne sais pas si mon examen exige de connaître les peines par coeur mais je pense que ça peut sérieusement aider : il s'agit d'un oral de maîtrise (et à l'oral une question pointue est vite arrivée... et pas de Code pénal à disposition...).
Quant à l'habitude de la profession, par définition, elle vient avec le temps... Et je ne passe pas ma maîtrise en 10 ans...
Quant aux "combinaisons possibles", aux "aggravations" etc., ce n'est pas pour autant que j'ai l'intention de les négliger...

En revanche, je note la référence bibliographique, qui me servira sans doute (mais cette année je n'aurai pas le temps, à moins de repasser en septembre, ce qui est fort possible...).

Sur ce , cher Maître, je suis votre serviteur etc.

L'ouvrage cité par Cleyo est en effet la référence.

Mais je ne comprends pas pourquoi il vous faut savoir toutes les peines et leurs aggravations
Vous ne devez connaitre que les principales ie ce que le cours de votre prof mentionne puisque c'est lui qui vous interrogera

Bref, ne vous inquiétez pas trop car si vous en êtes à vous poser ce genre de questions, c'est que vous possédez l'essentiel du cours

Cher Lhermite,

Je crois que vous surestimez vos professeurs, j'en ai rarement connu s'intéresser à ce genre de "détail" pratique...

Ajoutez à votre tableau une colonne "peine circonstances aggravantes"...

Vous avez un ouvrage bien fait, collection carré droit chez Gualino "droit pénal spécial". Il me semble que de tels tableaux existent, ou du moins dans mes souvenirs la plupart des grandes infractions sont présentées de façon synthétique. Donc les peines y sont notées de façon claire.

Allez, on commence avec le plus simple :

* le vol 3 ans
1 circons aggravante : 5 ans (réunion, arme, effraction ou détérioration, violence, ITT > < 8 j)
2 " " : 7 ans
3 " " : 10 ans

* Recel : 5

Vous noterez que le recel est puni plus sévèrement que le vol simple.... Beaucoup s'en sortent en avouant avoir volé.... alors que ce n'est pas le cas, mais comme cela ils évitent une peine + lourde.

* Violences volontaires ITT > 8 J : 3 ans / 5 / 7
ITT < ou = 8 J : ctvt 5ème classe
sans ITT : 4ème


* Stups (offre, cession, transport, détention, acquisition, emploi) : 10
Cession pour usage perso : 5
usage : 1

* Meutre : 30
* Assassinat : perpèt'

Encore ?

Le but est surtout à mon sens de retenir les circonstances aggravantes, et de distinguer certaines infractions entre elles, lorsque la qualification est différente mais les comportements délictueux similaires. Ce qui est très difficile notamment en matière d'infractions d'affaire.

Bon courage

Cleyo

PS : le tout, de mémoire, hein ! enfin, presque.

Bravo Cleyo !

Un peu plus et vous me le faisiez mon tableau !

Mais vous savez que dans les manuels de droit pénal (ex. : celui de Pradel et Danti-Juan), la partie "sanctions " occupe une certaine place après les "conditions préalables" et les "éléments constitutifs" : c'est pourquoi si je veux avoir de la matière à l'oral, je crois qu'il est bon que je connaisse les peines applicables (vous avez raison, au moins les plus importantes), avec les aggravations et tout le reste...

Et c'est vrai aussi que la Code pénal est assorti d'un index bien pratique qui nous fait parfois nous demander pourquoi il faut encore apprendre par coeur... (mais à l'oral, sur une question de cours toute bête, il faut recracher un peu bêtement...)

Tss tsss.. mais que faites-vous donc encore devant votre écran ????

Durant la pub télé d' un programme précis peut-être...?

Bonnes révisions...

Cleyo

Je ne regarde pas la télé, moi. Donc je ne suis même pas au courant qu'il y a de la pub...