Calcul quotité (vente)
Posté: Mer 17 Juil 2019 18:56Bonjour,
J’ai une question en espérant que vous pourrez m’aider à ce sujet.
Je vous remercie d’avance.
La mère a fait une donation partage au profit de ses deux fils.
Un des fils est décédé et a laissé sa conjointe et ses deux enfants.
Y a une donation entre époux . (Option : 1/4 en pp 3/4 en usu)
La mère étant encore vivante conserve donc son usufruit.
L’épouse renonce à son usufruit éventuel.
Par contre au niveau des calculs je ne sais pas comment faire pour les quotités dans la vente..
Le frère avait 1/2 en nue propriété mais vue que y a les deux enfants et le conjoint survivant et la donation entre époux au niveau des fractions je suis perdu..
Pourriez vous m’aider à ce sujet?
Pourriez-vous m’expliquer également le mécanisme ?
Merci beaucoup
J’ai une question en espérant que vous pourrez m’aider à ce sujet.
Je vous remercie d’avance.
La mère a fait une donation partage au profit de ses deux fils.
Un des fils est décédé et a laissé sa conjointe et ses deux enfants.
Y a une donation entre époux . (Option : 1/4 en pp 3/4 en usu)
La mère étant encore vivante conserve donc son usufruit.
L’épouse renonce à son usufruit éventuel.
Par contre au niveau des calculs je ne sais pas comment faire pour les quotités dans la vente..
Le frère avait 1/2 en nue propriété mais vue que y a les deux enfants et le conjoint survivant et la donation entre époux au niveau des fractions je suis perdu..
Pourriez vous m’aider à ce sujet?
Pourriez-vous m’expliquer également le mécanisme ?
Merci beaucoup