LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonsoir à tous,

Ma fiancée reçoit régulièrement, depuis le mois de Mars 2006, des messages dans lesquels des paroles blessantes sont proférées de manière "poétique".

Depuis quelque temps, nous nous "étions habitués" mais hier soir 4 à 5 messages ont été envoyés avec toujours le même texte.

Je souhaiterais savoir si, comme je le pense, cela peut constituer un harcèlement moral. Cette infraction, étant considérée comme une "infraction d'habitude", doit se répéter dans le temps de manière continue. C'est le cas en l'espèce.

Ai-je un intérêt à aller déposer plainte sachant que nous avons conservé les différents messages qui pourront attester nos dires???

Bonjour,
Je suppose que l'émetteur (-trice) est identifiable sans équivoque.
Moi, il me semble qu'avant d'en arriver à porter plainte, elle peut déjà agir (d'ailleurs, pas impossible qu'un juge lui demande ce qu'elle a fait ou essayé de faire avant de porter plainte).
Je pense donc que votre fiancée ne pourra pas s'épargner une réponse à ce personnage.
A sa place, j'enverrais un message signifiant clairement et catégoriquement de bien vouloir cesser son manège déplaisant (avec un titre comme "AVERTISSEMENT" ou quelque chose comme ça).
De deux choses l'une, ou les messages s'arrêtent (et/ou le personnage s'excuse platement), ou les messages reprennent.
Dans ce cas, elle peut porter plainte auprès de l'hébergeur de la boîte aux lettres de cette personne, en joignant les preuves et en demandant qu'il veuille bien mettre son "client" en demeure de cesser immédiatement sous peine de fermeture de sa boîte.
Si pas d'effet, relancer l'hébergeur en lui demandant, cette fois-ci, directement la fermeture de la boîte concernée.
Si tout ça ne marche pas, elle pourra toujours porter plainte en justice pour harcèlement moral et/ou atteinte à la vie privée (mêmes principes que si elle était harcelée au téléphone ou par courrier postal).

Merci Camille.

Simplement, je voudrais apporter une légère précision que j'ai oublié de mentionner dans mon premier post.

Les messages en question sont des SMS et non des mails.

Voilà.

Désolé de ne pas avoir précisé.

J'attends vos réponses rapidement.

Merci d'avance.

D'abord, munissez-vous des preuves et demandez aux forces de police de convoquer la personne émettrice afin de le dissuader de continuer.
C'est déjà très dissuasif.
Si cela continue alors il conviendra peut être de déposer plainte.

Bonjour,

Aurélien77 a écrit :Les messages en question sont des SMS et non des mails.

C'est évidemment un peu plus compliqué, parce que vous aurez du mal à joindre l'opérateur et du mal à conserver des traces écrites.
Gardez tous les messages en mémoire du mobile, ne les effacez surtout pas.
Si vous pouvez connecter votre mobile à un PC, récupérez les messages sans les détruire pour les imprimer ou voyez sur le site de votre opérateur s'il y a un moyen via son propre réseau (comme pour le répertoire) ou posez la question à l'assistance technique.
Mais la première partie reste valable : renvoyer un ou deux SMS signifiant à l'emetteur de cesser immédiatement.
Si ça ne donne rien, muni de votre mobile et des copies papier éventuelles, appliquez la méthode "Nemo auditur"...

Je voudrais également préciser que, malheureusement, si l'émetteur des messages utilise une carte prépayée (comme c'est souvent le cas dans ce genre de situation), il n'y aura aucun moyen de retrouver l'émetteur.

Ne connaissant pas la loi française dans ce genre de cas, je ne peut vous dire si une plainte permettra effectivement de mener les actes nécessaire pour retrouver l'auteur.

Bonjour,
Tout à fait.
C'est bien pour ça que je précisais que l'émetteur était supposé pas inconnu de la fiancée d'Aurélien par d'autres moyens.
Cela dit, même dans le cas d'une carte prépayée, il me semble que l'émetteur a bien un numéro de téléphone enregistré chez un opérateur.
S'il s'agit d'envois anonymes, il me semble que juridiquement et techniquement, le problème est le même qu'il s'agisse d'appels anonymes sur un poste fixe ou sur un mobile ou qu'il s'agisse de SMS.

Aurélien77 a écrit :Bonsoir à tous,

Ma fiancée reçoit régulièrement, depuis le mois de Mars 2006, des messages dans lesquels des paroles blessantes sont proférées de manière "poétique".

Depuis quelque temps, nous nous "étions habitués" mais hier soir 4 à 5 messages ont été envoyés avec toujours le même texte.

Je souhaiterais savoir si, comme je le pense, cela peut constituer un harcèlement moral. Cette infraction, étant considérée comme une "infraction d'habitude", doit se répéter dans le temps de manière continue. C'est le cas en l'espèce.

Ai-je un intérêt à aller déposer plainte sachant que nous avons conservé les différents messages qui pourront attester nos dires???

J'ai personnellement eu le bonheur de recevoir régulièrement des petits messages (pas injurieux mais déstabilisants parce qu'ils donnaient l'impression que la personne savait ce qui se passait chez moi...), j'ai fini par appeler la police en leur demandant ce que je pouvais faire et, d'après ce qu'ils m'ont dit, la procédure pour obtenir l'identité d'une personne auprès d'un opérateur est très longue


J'ai donc choisi un autre mode d'action pas juridique du tout: j'ai chargé mon fiancé de téléphoner à cette personne et bizarrement les SMS ont cessé le jour même
Je pense que vous devriez essayer et aviser ensuite si ça ne cesse pas.

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