LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Merci Erick de m'avoir répondu
Vous me parlez civil, je parlais pénal pour l'auteur
Par contre, au civil maintenant ( TGI) et concernant l'administrateur
La responsabilité d'un administrateur peut-elle être engagée s'il ne fait que supprimer les posts UNE SEMAINE après les faits,sans ne prendre aucune sanction envers l'auteur ( bannissement ou autre) ?

Probablement (cf références données plus haut sur la responsabilité d'un éditeur de forum). Cela constitue une atteinte à une éventuelle charte. Et à défaut de charte, il me semble quand même qu'insulter les gens constitue un juste motif d'exclusion.

J'aime bien le sens de la question de la destruction des posts car elle pose un problème insoluble.
Soit l'infraction de diffamation et d'insulte envers un pseudo est répréhensible. Dans ce cas le fait de laisser les posts perdurer pourraient entrainer la responsabilité de l'administrateur. MAIS si celui ci les détruits comment voulez vous matérialiser votre plainte ?
Soit l'infraction n'est pas constituée et dans ce cas la destruction des posts ne reléve que de la bonne conscience et l'éthique de l'administrateur. Le respect d'une charte oui mais étant donné que le seul dépositaire de la charte est l'administrateur, il peut bien en faire ce qu'il veut.
Si l'insulte n'est pas condamnée, je ne vois pas pourquoi la liberté d'expression sur le net ne permettrait pas de laisser perdurer les posts.

BIOSasahi a écrit :J'aime bien le sens de la question de la destruction des posts car elle pose un problème insoluble.
Soit l'infraction de diffamation et d'insulte envers un pseudo est répréhensible. Dans ce cas le fait de laisser les posts perdurer pourraient entrainer la responsabilité de l'administrateur. MAIS si celui ci les détruits comment voulez vous matérialiser votre plainte ?.

IL suffit de faire une capture d'écran, non ?

BIOSasahi a écrit :Si l'insulte n'est pas condamnée, je ne vois pas pourquoi la liberté d'expression sur le net ne permettrait pas de laisser perdurer les posts.

Un forum est un espace privé ouvert au public. Je peux tout à fait dire "sur ce forum, je n'autorise que les débats d'ordre juridique" et en conséquence prévoir que tout post portant sur un autre sujet sera supprimé.

A fortiori, je peux prévoir que tout message comportant une injure ou une attaque personnelle sera supprimé.

Je peux même me réserver le droit de supprimer tout message pour quelque motif que ce soit.

Concernant la capture d'écran, je suis loin d'être un pro de l'informatique mais sincérement j'ai suffisament de connaissance pour faire dire n'importe quoi à n'importe qui sur ce genre de support.

Pour les restrictions que l'administrateur peut apporter à son propre forum, je suis tout à fait d'accord mais le sens de mon intervention est de dire que c'est à lui seul et ses modérateurs de décider de faire respecter les limites qu'ils se sont eux même imposé. On ne peut pas parler de responsabilité comme invoquer 3 posts plus haut. Tel n'est pas le cas dans un débat public en dehors du net (toujours sur le sujet de diffamation et insulte).

La responsabilité d'un administrateur peut-elle être engagée s'il ne fait que supprimer les posts UNE SEMAINE après les faits,sans ne prendre aucune sanction envers l'auteur ( bannissement ou autre) ?

BIOSasahi a écrit :Concernant la capture d'écran, je suis loin d'être un pro de l'informatique mais sincérement j'ai suffisament de connaissance pour faire dire n'importe quoi à n'importe qui sur ce genre de support.

Une capture d'écrant constituera à tout lemoins un commencement de preuve. Si sa sincérité est contestée, l'hébergeur pourra être sommé de communiquer les pages correspondant aux logs de connection de la personne poursuivie.

Le plus sûr est de faire faire un constat par huissier spécialisé dans les constats web. Mais le jeu en vaut-il la chandelle ?

A défaut, on peut essayer d'obtenir les logs de connexion de la part de l'hébergeur mais sans certitude de les obtenir.

françois a écrit : Mais le jeu en vaut-il la chandelle ?
.

Là, je suis tout à fait d'accord avec vous.

A mon avis, agir en diffamation pour des propos tenus à l'enconter d'un pseudo, ça va pas rapporter grand chose...

Mais cherche t'on à ce que cela vous rapporte grand chose ?
Le problème est simple : un intervenant insulte à tour de bras les internautes qui osent le contredire, la plupart décidant donc très rapidement de quitter le forum.
Donc notre intervenant continue de plus belle, puisque cela lui permet de rester le maître incontesté des lieux.
L'administrateur ( aussi modérateur) supprime quand il a le temps les messages insultants mais ne prend aucune sanction contre cet intervenant, qui de plus l'insulte aussi! ( le modérateur se fait ainsi traiter d'âne bâté, de pitre informatisé entre autre)
Pourquoi ?Parce que c'est à coup sûr un commercial, qui voit que cet intervenant répond sur son forum de 8h30 du matin à 17h30 le soir. Donc pour lui, il est essentiel à la bonne marche du forum. N'étant sûrement pas juriste, il ne voit absolument pas les dégâts que causent cet internaute par ses réponses juridiques erronées ( il faut les lire, c'est à peine croyable!)
Donc si on est raisonnable et réfléchi, on laisse tomber, on ne retourne jamais sur ce forum et basta
Mais si on a un petit brin de folie, et SURTOUT l'amour du droit, eh bien....

1. Pour la preuve, constat d'huissier, impression des messages et voila c'est réglé.

2. En tout état de cause, aucune action pénale n'est possible dans votre cas car il est fort probable que la prescription (3 mois) soit déjà acquise.

Allez donc lire ce qu'avait écrit Eolas à ce sujet:

http://maitre.eolas.free.fr/journal/ind ... u-blogueur

ca m'evitera un copier coller