Ouh là là...je crois que vos réactions sont disproportionnées aux avis légitimes auxquels vous avez droit mon cher gpumpkins.
Hervé : je ne crois pas que nous ayons à être tatillons sur ce genre de questions.
Il ne s'agit nullement d'une consultation mais d'un avis qui relate des problèmes juridiques posés par une clause de propriété industrielle.
Revenons au sujet : une telle clause mérite un très long développement.
Si vous vous situez sur un contrat de R&D, veillez à bien délimiter les droits de chacun et notamment dans la propriété mais surtout dans ses conséquences.
Les droits de concession de licence, d'exploitation...les partages de rémunération éventuels :
quels démembrements des DPI vous envisagez comme indivis?
quels démembrements des DPI vous envisagez comme exclusif de toute autorisation préalable du cotitulaire?
qui peut déposer les titres de DPI? quel partage des frais de dépôt?
...
bref, un grand nombre de questions à envisager mais je n'ai pas réellement le temps de développer maintenant.