LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,
asvez-vous si un des copropriétaire d'une oeuvre peut revendique la proiété exclusive d'un personnage de cette oeuvre puisque ce personnage est de se seule création?
Je sais que la protection des personnages est indépendante de la protection de l'oeuvre dans tous les cas et sont protégeables par le droit d'auteur.
si vous avez une jursiprudence en plus....

Merci

bergamascovic a écrit :Bonjour,
asvez-vous si un des copropriétaire d'une oeuvre peut revendique la proiété exclusive d'un personnage de cette oeuvre puisque ce personnage est de se seule création?
Je sais que la protection des personnages est indépendante de la protection de l'oeuvre dans tous les cas et sont protégeables par le droit d'auteur.
si vous avez une jursiprudence en plus....

Merci

Qu'entendez vous par "copropriétaire d'une oeuvre" Coauteur ? Coproducteur ? Et de quel type d'oeuvre ? Oeuvre de collaboration ? Oeuvre collective ?

Cdt,

ils sont co-auteur de l'oeuvre globale ert les droits patrimoniaux dessus leur appartiennent

bergamascovic a écrit :ils sont co-auteur de l'oeuvre globale ert les droits patrimoniaux dessus leur appartiennent

Co auteur d'une oeuvre de collaboration ou d'une oeuvre collective ?

apparemment oeuvre de collaboration.

bergamascovic a écrit :apparemment oeuvre de collaboration.

Ne s'agirait-il pas plutôt d'une oeuvre composite ? (Puisque le personnage constitue apparemment à lui seul une oeuvre préexistante et distincte...)

mais le personnage ne semble pas pouvoir être chronologiquement détaché de la création de l'oeuvre: il n'est pas une incorporation dans une oeuvre nouvelle mais un élément de cette oeuvre apparu en même temps....hélas en effet.
mais il constitue une oeuvre à part entière selon la jursiprudence maya l'abeille.
donc quid des droits du coauteur de l'oeuvre globale sur ce personnage qui est de sa création exclusive?

bergamascovic a écrit :mais le personnage ne semble pas pouvoir être chronologiquement détaché de la création de l'oeuvre: il n'est pas une incorporation dans une oeuvre nouvelle mais un élément de cette oeuvre apparu en même temps....hélas en effet.
mais il constitue une oeuvre à part entière selon la jursiprudence maya l'abeille.
donc quid des droits du coauteur de l'oeuvre globale sur ce personnage qui est de sa création exclusive?

Dans ce cas il s'agit bien d'une oeuvre de collaboration et l'auteur du personnage peut, sauf convention contraire, exploiter séparément son euvre sous réserve de ne pas porter préjudice à l'exploitation de l'oeuvre de collaboration.

merci.
Vous avez une référence text ou jurisprud. ?

Article L113-3 du Code de la propriété intellectuelle :

L'oeuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs. Les coauteurs doivent exercer leurs droits d'un commun accord.
En cas de désaccord, il appartient à la juridiction civile de statuer.

Lorsque la participation de chacun des coauteurs relève de genres différents, chacun peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa contribution personnelle, sans toutefois porter préjudice à l'exploitation de l'oeuvre commune.

Jurisprudence voir par exemple : Civ 1ère 14 janvier 2003, Dalloz 2003 n°1088.

Cdt,