LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Quelqu'un parmi vous aurait il une modèle de clause type, concernant des droits d'auteur, et l'amabilité de me l'envoyer en PM / sur le village ?

Merci d'avance.

Bonjour, vous pourrez trouver ce genre de clause type sur le site de la SESAM ou de la SACEM.

L'un les gere pour internet, l'autre pour le reste, mais en fin de compte tout rentre dans la meme maison

http://www.sesam.org/indexanim.html

http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/home.do?tabId=0

suis-je bête....
merci