LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Comment sortir d'une copropriété?
Existent ils des formalités particulières quant à la convoaction à l'asemblée de copropriété, inscription à l'ordre du jour...?

Merci pour vos réponses.

Bonjour,
Pour sortir d'une copropriété, je vois seulement deux possibilités :
Racheter tous les autres lots, ou bien vendre son ou ses lots.
Dans le premier cas, les formalités seront faciles, puisque vous serez seul maître à bord. Une fois tous les lots rachetés, vous convoquerez pour vous-même une AG de dissolution, et n'oublierez pas la formalité de publication foncière ; un notaire peut s'en charger, lors de la rachat du dernier lot.
Cordialement.

Une autre solution peut exister dans des cas très particuliers : la création d'un lot volume.
Dans ce type de biens immobiliers on divise la propriété, sans créer de quote-parts de parties communes.
Une personne est propriétaire du sol, et de ce qu'il y a au-dessus, jusqu'à un certain point d'altimétrie, le suivant est propriétaire encore au-dessus, etc (résumé vulgairement...)
Cependant, ce type de montage n'existe qu'à condition de ne pas rentrer dans le cadre impératif de l'article 1 de la loi de 1965 sur la copropriété et ne se justifie donc que dans des ensembles immobiliers complexes (exemple : parking public en sous-sol, centre commercial au-dessus imbriqué avec une copropriété à usage d'habitation...)
Autrement, seules les solutions évoquées ci-dessus permettent de sortir du régime de la copropriété.

Une petite précision.
Il me semble que pour sortir d'une copropriété il faut que tous les lots soient grevés des meme charges.

Bonjour,
Quelles charges ?
A partir du moment où vous devenez propriétaire unique de tous les lots, vous prenez les charges avec et vous en récupérez une partie sur vos ex-copropriétaires devenus éventuellement vos nouveaux locataires...