yueping a écrit :J'ai une amie qui avait tente cela l'annee derniere (elle n'etait pas thesarde et avait seulement un M2).
Elle a effectivement ete "publie" mais au lieu de voir son nom apparaitre, aucun nom n'apparaissait sous son article.... Inutile de dire qu'elle a ete assez degoute, d'autant plus qu'on lui avait indique au depart que son nom apparaitrait avec l'article...
Le motif qui a ete invoque par la suite est qu'a cause de son "manque" de diplomes ou d'experience, le comite editorial a ete oblige de faire des recherches etc. pour s'assurer de la qualite de l'article (alors qu'en fait l'article a ete reproduit tel quel sans aucune modification) et qu'ils estimaient alors qu'il s'agissait d'une oeuvre conjointe...
Le seul "truc" qu'elle a pu en tirer de cette publication est de voir son nom apparaitre en tout petit dans la colonne "Ont egalement participe a ce numero" au debut de la revue... Rubrique que personne ne lit evidemment, et de toute facon impossible pour le lecteur de savoir ce que ces fameuses personnes ont contribue... Pas tres utile a mon avis....
Quand vous dites action en responsabilite, je veux bien mais que faire dans ce cas puisque son nom etait effectivement mentionne quelque part dans la revue (sauf bien sur a l'endroit desire) ?
Personnellement, je dirais plutôt action en contrefaçon.
L'article L121-1 du code de la propriété intellectuelle assure à l'auteur le droit au respect de son nom et de sa qualité, c'est-a-dire de sa paternité sur l'oeuvre. Quand une oeuvre est publiée, le nom de l'auteur doit, en principe et sauf accord contraire, être mentionné. La violation de ce droit constitue un acte de contrefaçon.
Il s'agit ici d'une oeuvre collective - pour moi "oeuvre conjointe", ça ne veut rien dire - telle que prévue par l'article L113-2 du même code, et la Cour de Cassation a bien affirmé dans son arrêt du 15 avril 1986 que le contributeur à une oeuvre collective jouit de ses droits moraux "dans les limites imposées par la fusion de [sa contribution] avec celle des autres". Je n'ai pas l'impression que mentionner le nom de votre amie comme auteur posait un quelconque problème pour la revue...
(
Pour le texte de l'arrêt)
Je vois encore moins le rapport avec les prétendues vérifications nécessaires. Que cela enlève-t-il à sa qualité d'auteur de l'article ?
J'ajoute que la finalité de L121-1 est bien de permettre à l'auteur qu'on le reconnaissance en tant que tel. "Ont également contribué", ça ne suffit pas.
Cela dit, tout cela n'est que mon avis de juriste débutante...
Posté: Dim 07 Sep 2008 0:56
