LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

bonjour à tout lemonde
voila je sui s etudiante en 3° année de droit
je me trouve face un probléme rédhibitoire pour l'acquisition de ma licence!
je dois rendre un commentaire d'arret et je bloque sur mon plan (comme tous étudiant)

en tout cas je vous remercie de votre aide lol

Moment de bonté, je vous propose une réponse qui n'est que l'état de ce que Mon ego et moi aurait écrit dimanche 13 janvier 2008 à 21h00 si on lui avait soumis l'arrêt en question. Autant dire que ça ne vaut pas grand-chose mais que toute bonne volonté mise à part, je n'exclus pas de remplir mes soirées autrement que par une aide bénévole à des étudiants en détresse (c'est amusant, l'idée de m'inscrire sur un forum pour soumettre un plan de commentaire ne m'avait jamais traversé la tête mais passons), parce que même si c'est intellectuellement stimulant, c'est une activité assez chronophage.

Vous avez deux textes cités et venant à l'appui de la décision de cassation. Ce qui peut déjà vous indiquer les parties de votre plan. Après quoi, il vous reste dans les A à expliquer ensuite ce que signifient les obligations de conformité et de délivrance (vous trouverez sans doute déjà beaucoup de choses ici, le moteur de recherche est plutôt bien fait) pour le I et l'office du juge quant à la qualification des faits dans le II, à chaque fois rapportés à l'espèce. Et dans le B à discuter de la valeur et de la portée de l'arrêt sur chacun des deux points.

Comme précisé liminairement, ça vaut ce que ça vaut mais j'espère vous avoir aiguillée dans la bonne direction. Bon courage à vous.

bonsoir "mon ego et moi"
je viens de lire ta réponse pour le plan du commentaire que demandait l'etudiante en detresse je trouve tres honorable de votre part de prendre le temps d'y reflechir alors que vous avez vos propres sujets de reflexion
Une petite question de ma part : je vois dans votre profil que vous etes juriste salarié , dans quel domaine svp et quelles etudes ou plutot diplome specifique avez vous passé? En effet je suis etudiante en master 2 reprise et transmission des entreprises et des patrimoines, je vais effectuer un stage mais je me demande si ce sera un bagage necessaire et suffisant pour inserer le monde professionnel ?
merci

MEEM est d'une particulière bonté que je n'aurais pas eue en l'espèce compte tenu de l'insistance désagréable dont nous avons parlé à plusieurs reprises sur le Village.
Je vois d'ailleurs qu'il ne faut pas grand chose à certains pour être en détresse ... détresse pour un commentaire à la fac

je destestais les commentaires d'arret. Et je ne vois toujours pas maintenant que je travaille quelle était l'utilité d'un tel exercice à part nous faire acquérir une méthode de reflexion et de rédaction.

On ne cesse de le dire sur ce forum, à quand des études pratiques.

Bonne journée

en detresse tout simplement par le fait que ce simple commentaire comme vous dites me fera acquerir ma licence
voila tout
et emerci quand meme de votre aide

zerocool a écrit :je destestais les commentaires d'arret. Et je ne vois toujours pas maintenant que je travaille quelle était l'utilité d'un tel exercice à part nous faire acquérir une méthode de reflexion et de rédaction.

C'est vrai qu'à part pour les futurs universitaires et doctorant, ça biaise un peu la réflexion. Moi aussi d'ailleurs, j'ai jamais aimé ce type d'exercice, et il m'a fallu attendre ma maitrise avant de ne plus en faire.

Bonjour,
Oui, mais si j'ai tout compris, pour obtenir votre licence, vous êtes plus ou moins censée trouver la solution toute seule...
Et un peu surprenant qu'en 3è année de licence, vous soyez bloquée sur un arrêt qui me paraît pourtant assez limpide.
Mais peut-être est-ce qu'il y a un vice dans cet arrêt qui vous est caché, ce qui vous le rend rédhibitoire.
Ce qui fait que, puisque c'est une histoire de bagnole, vous faites peut-être fausse route...

Vu l'article 1648 du code civil, ensemble l'article 12, alinéa 2, du nouveau code de procédure civile

bien tres bien les aluusions
mais je voulais savoir si en mettant dans une premiere partiel'obligation conforme de delivrance en le distinguant avec le a garantie des viché etait plausible
et dans une deuxieme parler de l'art 1648 et de l'ordo 2005 qui né pas en l'espece appliclable (non retroactvité de loi)
le revirement de juris du 8.12.93
et l'art 12 ncpc
voila alors par pitie repondez clairement si possible
je sais que c a moi de le faire mais la c pas commi si je vous avez demandé de faire sans y avoir reflechi auparavant merci de votre future aide