LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour à tous,
étant novice en droit pénal, je vous soumet ce cas pratique en espèrant que vous puissiez me donner qulques pistes, merci par avance.-> résolu mais jai encore quelques petites questions: Merci beaucoup pour vos réponse qui m'ont bien écairer sur le sujet

Mais comme je vous l'ait dis ... j'aurais encore des questions..


- est ce que les peines de prison et les amendes de chaque qualifications pénale sont cummulatives?

- quelle pourrait ê la phrase d'amorce?

-le probleme de droit peut il consister en la question que le nous pose dans l'énoncé?



Yvan conduisait sur autoroute et une jeune femme Natacha, lui fait un geste injurieux en le doublant. Yvan n'a pas aimé ce geste et suit la voiture de Natacha et réussit à la faire s'arrêter.

Il descend de sa voiture en prenant sa barre de fer qu'il a tjrs dans son coffre de voiture, en cas de nécessité. Il frappe violemment l'arriere de la voiture de Natacha( je ne vois que ce gait qui peut etre retenu non?), cette derniere apeurée s'enfuit et s'arrete au commissariat pour prévenir la police. Ce fut facile de retrouver Yvan car elle avait relevé sa plaque d'immatriculation.

Question: d'apres vous, quelle(s) qualification (s) peut être reconnue à l'encontre de Yvan? et quelle peine encourt-il?

bonjour,

Tout d'abord, je pense que Yvan est une victime dans cette affaire. Après tout, Natacha n'avait pas à le doubler, ce comportement a sans doute fait bouillir notre homme trop humilié de se faire doubler par une femme sur l'autoroute. Et on le comprend.

Ensuite, Natacha encore une fois pour bien piétiner la fierté d'Yvan lui fait un geste injurieux, Il n'en faut pas plus à notre conducteur pour tenter de rattraper sa provocatrice et lui demander le pourquoi du comment de ce geste insultant et gratuit....

Ce que Natacha n'a pas compris c'est qu'Yvan a voulu lui rendre service en tapant violemment l'arriere de sa voiture, puisqu'en effet, il y avait une grosse bebete accrochée au par choc. Mais Natacha dans le feu de l'action a cru qu'Yvan en avait après son intégrité corporelle. Mais que néni...d'où la stupéfaction d'yvan lorsque Natacha se précipita au commissariat le plus proche. Reconnaissons que cette femme est chanceuse d'avoir trouvé non loin un commissariat accessible à pied...

En conclusion, je pense que Natacha encourt une peine d'amende pour conduite dangereuse, 4 points en moins sur son permis, délation injustifiée, insulte à agent (oui en fait Yvan était un policier en civil) et refus d'obtempérer lorsqu'Yvan lui cria de s'arrêter.

voilou!!!

a votre service

C'est vrai, et ça prouve encore une fois l'utilité de la barre de fer

http://www.youtube.com/watch?v=VG_zJWzILnM

allo_lola a écrit :Question: d'apres vous, quelle(s) qualification (s) peut être reconnue à l'encontre de Yvan? et quelle peine encourt-il?

Bonjour,

Pour ma part, je vois deux qualifications successives :

La première susceptible de sanctionner le fait qu'Yvan ait contraint Natacha à s'arrêter :

Article 223-1 du Code pénal

Le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

La seconde pour le coup de barre de fer sur la carrosserie de la voiture :

Article 322-1 du Code pénal :

La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende, sauf s'il n'en est résulté qu'un dommage léger.

Les peines peuvent être augmentées si Yvan a agi en état de récidive...

Cdt

@Erick: on ne peut pas tenir compte du comportement de départ de Natacha?

Petite Etoile a écrit :@Erick: on ne peut pas tenir compte du comportement de départ de Natacha?

Bien sûr qu'on peut, mais ce n'était pas la question posée.

Pour mémoire :

allo lola a écrit :Question: d'apres vous, quelle(s) qualification (s) peut être reconnue à l'encontre de Yvan? et quelle peine encourt-il?

Bonjour,

Précisions utiles mais pas essentielles:

Après avoir qualifié les infractions d'Yvan, on peut rajouter qu'il risque la confiscation de sa barre de fer.

Selon l'article 131-21 CP, les objets ayant servi à la commission de l'infraction sont confisqués pour délit punissable d'au moins un an d'emprisonnement, ce qui est le cas de l'infraction de déterioration du bien d'autrui.

Ensuite, dans le cadre de l'application de la peine à l'égard d'Yvan, si vous devez en parler, il est fortement conseillé d'évoquer l'existence de circonstances atténuantes que pourra prendre en compte la juridiction de jugement (article 132-19 CP ).

Ces circonstances atténuantes sont matérialisées par l'attitude injurieuse de Natacha (geste injurieux).

D'autant plus qu'une telle attitude est également pénalement répréhensible, en la qualifiant d'injure non-publique conformément à l'article R 621-1 CP et puni d'une contravention de 1ère classe (38 euros).

Si on veut aller encore plus loin dans la défense spéculative d'Yvan, mais là le cas manque cruellement d'éléments, on pourrait avancer l'hypothèse que Natacha a eu cette attitude envers Yvan car celui-ci était un homme (imaginons qu'elle soit une pit-bull de garde...) et donc, à partir de ce postulat, l'infraction aurait été commise à raison du sexe de la victime (Yvan) et serait alors sanctionnée par une contravention de 4ème classe ( 750 euros) selon l'article R 624-4.

La loi doit servir à tous...

allo_lola a écrit :la"]Il descend de sa voiture en prenant sa barre de fer qu'il a tjrs dans son coffre de voiture, en cas de nécessité.Il frappe violemment l'arriere de la voiture de Natacha

Il serait pas un peu mou du bulbe Yvan

Merci beaucoup pour vos réponse qui m'ont bien écairer sur le sujet

Mais dites moi ... j'aurais encore des questions..


- est ce que les peines de prison et les amendes de chaque qualifications pénale sont cummulatives?

- quelle pourrait ê la phrase d'amorce?

-le probleme de droit peut il consister en la question que le nous pose dans l'énoncé?

merci encore par avance .

Bonjour,

Petite Etoile a écrit :@Erick: on ne peut pas tenir compte du comportement de départ de Natacha?

Oui...

allo_lola a écrit :une jeune femme Natacha, lui fait un geste injurieux en le doublant.

Quel genre de geste ?
"racolage sur la voie publique" ?
(art 225-10-1 C.C.)