LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

il faut reprendre les définitions de l'offre et l'acceptation...

1 il y a une offre de Kelly

2 Teddy n'accepte pas l'offre mais en fait une nouvelle...

3 Pour qu'il y ait acceptation, il est nécessaire que Kelly accepte l'offre de Teddy

4 Conclusion: il n'y a pas d'accord entre Kelly et Teddy

oki oki je crois bien qu'en fait je mélange tout
et sinon la petite annonce est precise mais est elle ferme? vu que bon elle a exterioriser mais apres on nous dist qu'elle ne veut plus vendre.... et puis certes elle ne l'a pas accepter mais le fait qu'elle soit rester silencieurse est ce que cela joue? ou alors applique t on bel et bien le principe "en droit qui ne dit rien ne consent pasé?

je ne suis pas chargée de TD mais voici quelques indices... qui ne sont pas forcément exact...

allo_lola a écrit :
Le 03/09 Monsieur Téridicule se dit intéressé et les deux personne sont oK sur la chose te le prix. Mais Téridicule doit en parler à sa fiancée en raison du cout avant de donner sa réponse définitive. .

il faut reprendre point par point... qu'est il dit?
1 il est intéressé
2 il doit demander l'accord de sa fiancée
3 Avant de donner sa réponse définitive
4 Conclusion: a t il donné une réponse définitive? NON si on reprend les définitions de l'accord et de l'acceptation alors... (ce n'est pas à moi de faire le cas pratique... je laisse un peu réfléchir Lola)

allo_lola a écrit :
Au soir du 5 septembre, Kellu voit sur un site un meuble qui serait adapter à son écran. Elle décide de ne plus vendre sn écran et souhaite acquérir le meuble télé. Elle passe sa commande sur le site mais elle a pas eu l’étape « confirmation de commande » lors de l’achat. .

1 elle ne vend plus son écran
2 a t elle le droit de retirer son offre le 5 septembre? (un indice: est ce que son offre a été acceptée fermement et définitivement par quelqu'un avant cette date? procédure pour retirer une offre...)
3 Bravo, a priori Lola a trouvé la réponse pour l'étape confirmation de commande

allo_lola a écrit :Le 6 septembre , au matin, elle recoit une lettre de Téridicule qui lui adresse le cheque et le reglement de 700euros. Et à midi , Teddy vient la voir pour emmener le matériel acr il a pas eu de réponse de Kelly donc estime que la vente à été conclue ! Et enfin kelly se rend compte qu ele matériel commandé n’est pas compatible avec son écran. .

1 l'essentiel comme je le disais auparavant est de revenir aux définitions de base...

2 Elle vient vous voir la 6 septembre au soir. Conseillez la...


je ne vais pas fournir tous les indices non plus! on s'améliore en exerçant soi même... Bon courage

justement je me perd moi meme dans ces défintions, comment pourrais je faire pour en fair eune synthèse, je n'arrive pas à apprendre mon coeur, en fait j'ai l'impression de savoir mais en vrac donc cela revient à rien retrouver :'(

pour les définitons:

offre: Manifestation de volonté par laquelle une personne propose à un
tiers la conclusion d'une convention. On dit aussi pollicitation.


accord: rencontre des volontés en vue de produire l'effet de droit
recherché par les parties : contrat, mariage, divorce par
consentement mutuel, concordat...

acceptation: 1° Acte par lequel une personne donne son agrément à une offre
légale ou provenant d'un tiers, lui permettant de se prévaloir, si
elle le désire, d'une situation juridique (acceptation d'une
succession, d'un legs).

2° Manifestation de volonté par laquelle une personne donne son
accord à une offre de contrat qui lui est faite.

Tu devrais te faire une fiche de synthèse avec les définitions des notions mais avec également les conditions d'application, exceptions, etc. Tu vois ce que je veux dire ou non?

A titre d'illustration là, tu te mets la déf de l'offre, après offre ferme, précise, etc. Tu te fais un topo rapide notamment sur l'offre et sa caducité (en cas de mort du pollicitant, etc.), sur les conditions de l'acceptation, etc. Tu n'oublies pas de te mettre en marge les articles importants du Code et la jurisprudence importante.
Le but de cette fiche est de synthétiser ce qui est utile pour la résolution d'un cas (commentaire d'arrêt).
En résumé, ce sont les éléments essentiels sur la formation du contrat.