LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

pour ceux qui sont encore dans les révisions, vu le programme de procédure civile, est ce que tout ce qui se rapporte à la compétence (territoriale, attribution, incidents...), fait partie selon vous du programme ?? le programme étant le suivant :

-action en justice
-principes fondamentaux du procès civil
-voies de recours ordinaires et extraodinaires
-référé et ordonnance sur requête
-procédure devant le TGI, le TI et devant la cours d'appel en matière civile
-les mesures d'instruction
-l'autorité de la chose jugée
-le jugement

merci d'avance

Salut !

D'après la liste , cela n'est pas dans le programme.
Mais moi je le révise quand meme.
Dans l'année on a meme eu un cas pratique relatif à ces questions de compétence, donc je pense qu'il est plus prudent de réviser ce sujet également.

euh.... d'après moi dans "la procédure devant les TGI" tu as forcément les incidents et notamment de compétence....

ok merci les gens !!!

ça me semble effectivement faire partie des bases à connaitre de toute façon, mais je suis simplement desespérée avec cette matière, car il y a tout dans le code, je ne l'ai pas étudié en td car j'etais en droit des affaires, et pour finir la préparation à mon iej (nancy) est pour ainsi dire nulle ...

En bref, je ne compte pas vraiment dessus pour réussir !

floflo a écrit :ok merci les gens !!!

ça me semble effectivement faire partie des bases à connaitre de toute façon, mais je suis simplement desespérée avec cette matière, car il y a tout dans le code, je ne l'ai pas étudié en td car j'etais en droit des affaires, et pour finir la préparation à mon iej (nancy) est pour ainsi dire nulle ...

En bref, je ne compte pas vraiment dessus pour réussir !

Pour information, l'an dernier, je suis tombé sur le référé-provision Et pour être honnête, à l'issue des révisions, je ne l'avais pas abordé une seule fois. Et pourtant, mes révisions ont porté sur l'ensemble du programme, mais là ça m'avait échappé. Malgré tout, j'ai essayé d'être "intelligent" : j'ai dans une première partie évoqué la procédure commune à l'ensemble des référés, et dans une seconde partie j'ai parlé de la spécificité du référé-provision (grâce au NCPC pendant le temps de préparation) et une comparaison avec la procédure avec injonction de payer devant le TI (que là j'avais étudié). Il m'a ensuite posé deux questions dont je connaissais les réponses grâce au survol de la jurisprudence durant le temps de préparation. Je m'en suis finalement sorti avec 15 sur 20. Tout cela pour dire qu'en procédure civile, vous avez normalement, sans trop pousser, la moyenne grace au NCPC.