LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Question : Madame valérie achète chez un antiquaire un meuble présenté comme secretaire XVIII° puis découvre qu'il s'agit d'une vitrine modifiée et transformée en secrétaire.
Que peut-elle faire ? Sur quel fondement ?

Merci d'avance

L'acheteur semble croire qu'il est authentique ce secrétaire L'erreur est une fausse représentation de la réalité. L'erreur peut exister lorque la réalité est incertaine.(meuble simplement présenté comme du 18 ème).
Qu'en pensez vous ?
Cordialement

Je vois ici deux possibilités : Erreur sur la substabce ou le dol - respectivement art 1110 et art 1116 C Civ.

Pour l'erreur il faut prouver - que'elle porte sur une qualité substantielle de la chose ( ce qui semble etre ici le cas), et quelle soit déterminante pour le consementement donné. Cependant si l'erreur est inexucasable elle ne sera pas prise en compte ( erreur inexcusable - erreur grossiere résulatant d'une imprudence ou du non réspect d'une obligation de se renseigner).

L'erreur en matiére d'art/antiqueités peut présenter certaines particularités je vous renvois aux arrets cités sous l'art 1110 CCiv.


Pour le dol il apporter le preuve des agissements dolisifs du cocontarctant - intention d'induire en erreur, fausse representation, retention dolosive etc ... Et que ces agissements ont été détérminants pour le consementement.



J'espére que cela vous aidera. Ce ne sont ici que quelques bases que vous pourriez approfondir.

Je me permetterai également de vous donner un conseil.
Je crois avoir réconnu un sujet de TD en droit des Obligations.
Pour être certain de ce que l'on vous demande de présenter il suffit de vous reporter à l'intutulé de la séance - le plus souvent il vous sera demandé de mettre en pratique des notions fraichement acquises.

Si je me trompe, je vous remercie de me corriger.

Dude