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Dossier de plaidoirie

MessagePosté: Jeu 17 Déc 2009 19:12
de juancarlos
Bonsoir,

je me demande s'il existe dans le commerce des dossiers de plaidoiries (entendez-moi bien pas le contenu mais la forme) où l'on puisse inclure les différents éléments (assignations, conclusions, pièces, jurisprudence etc..) car le faire soi-même quand on est pas bricoleur me semble compliqué lol -)

Merci d'avance

MessagePosté: Ven 18 Déc 2009 9:46
de Ark
Je sais déjà qu'il existe des cotes préfabriquées pour les dossiers tout court (honoraires, rdv, actes, numéro, type de trib etc...).

Pour les dossiers de plaid, j'en ai jamais vu, mais cela tient peut etre au fait qu'il n'existe pas qu'une seule façon de faire. Je suppose néanmoins que cela se trouve.

Après, je ne vois pas trop où cela nécessite de faire du bricolage: si votre imprimante fait du A3, vous copiez votre texte dessus, vous tirez le tout et vous mettez les pièces correspondantes dedans. Puis vous faite une cote procédure, éventuellement une autre cote pièce à part, et ainsi de suite etc...

MessagePosté: Ven 18 Déc 2009 12:30
de juancarlos
Merci Ark pour votre réponse, je crois que si j'en voyais un, ça m'aiderait beaucoup, car même si ça peut faire sourire tout ce qui est manuel pour moi ça fait deux lol -)

MessagePosté: Ven 18 Déc 2009 13:24
de juancarlos
c'est bon j'ai trouvé, c'est claire comme de l'eau de roche maintenant :D encore merci

MessagePosté: Sam 19 Déc 2009 14:13
de marianigonzalez
Bonjour Juan Carlos,

je comprends mal ta dernière intervention, tu as trouvé dans le commerce un dossier de plaidoirie ou tu as trouvé la fonction A3 de ton photocopieur ????

MessagePosté: Sam 19 Déc 2009 14:23
de juancarlos
Marianigonzalez,

j'ai compris tout simplement comment faire un dossier de plaidoirie (vu que ça n'existe pas en Espagne), en plus je suppose que le fond est plus important que la forme dans ce dossier de plaidoirie et qu'on peut faire un peu comme on veut non?

MessagePosté: Dim 20 Déc 2009 23:46
de Ark
(vu que ça n'existe pas en Espagne),

Eh bin, ils ont bien de la chance parce que moi les dossiers de plaidoiries, ça a tendance à me les briser menu...
En plus, tous les juges n'en raffolent pas eux non plus, pour un certain nombre d'entre eux. Rien de pire que de se retrouver avec un dossier gras en cotes en tout genre...

Je rêve d'un article de loi prohibant un jour les dossiers de plaid...

MessagePosté: Lun 21 Déc 2009 9:48
de marianigonzalez
juancarlos a écrit :Marianigonzalez,

j'ai compris tout simplement comment faire un dossier de plaidoirie (vu que ça n'existe pas en Espagne), en plus je suppose que le fond est plus important que la forme dans ce dossier de plaidoirie et qu'on peut faire un peu comme on veut non?


....

mon intervention était une boutade,

mais, pour le dossier de plaidoirie je conseille de faire une cote procédure où tu mets toutes les écritures, puis une cote par idée importante avec à l'intérieur de chacune les pièces importantes à la phase du raisonnement

cordialement,

MessagePosté: Jeu 24 Déc 2009 18:16
de juancarlos
je l'avais bien compris comme ça Marianigonzalez pour la boutade :D

Merci pour ton conseil maintenant on verra si j'y arrive le jour venu à moins que notre gentil Législateur nous supprime les dossiers de plaidoirie :lol: