LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,
Je suis étudiante en master 2 droit des affaires et je dois faire une recherche auprès des justiciables concernant l'oralité dans les procédures. Voici quelques questions, merci pour vos réponses :

- Etes vous plutôt auditif ou visuel ? (suite à cette question interviendra le choix de l’enquête écrite ou orale)

_ Selon vous quelle place à l’oral dans un procès ?

_ Et quelle place à l’écrit ?

_ Que penseriez d’une procédure purement orale ?

_ Et d’une procédure purement écrite ?

_ Si vous aviez un choix à faire entre un procès oral ou écrit lequel choisiriez vous ?

(si vous répondez aux questions, pouvez vous indiquer votre age ainsi que votre domaine d'activité? Merci)

Voici d'autres questions :
- L’idée de justice est elle liée à celle de l’oralité ?

- L’oralité est elle la seule garante d’une procédure contradictoire ?

- L’oralité garantit elle l’accès à la justice ainsi que l’égalité entre les parties ?

- L’oralité est elle un gain de temps ?

- L’oralité permet t elle de mesurer les vrais intentions du requérant ?

- Le recours à l’oralité risque t il de bouleverser le déroulement des audiences ?

- La présence de l’écrit est elle un palaitaif à la crainte des juridictions ?

- L’écrit est il un élément de rationnalisation de la procédure, par sa simplicité et sa clarté ?

- L’écrit assure t il une sécurité juridique enfermé par le célèbre adage, « les écrits restent » ?

Bonjour,

A toutes fins utiles, et même si ça n'entre pas (a priori... quoique) dans le champ de tes recherches, sache que devant les juridictions administratives, la procédure (de droit commun) est exclusivement écrite... mais peu à peu, et après avoir déjà introduit l'oralité des débats dans le cadre de certaines procédures spécifiques (contentieux des référés ou des reconduites à la frontière par ex), les orientations en cours semblent laisser présager qu'une plus grande place sera progressivement laissée à l'oralité...

Tout ça pour dire que le même type de questions se posent actuellement au sein des juridictions administratives...

je vous remercie de notre intervention et vos réponses très précieuses.
Cordialement

Si j'ai bien compris, ta demande initiale tendait non pas à recueillir des avis sur le sujet, mais plus précisément, des réponses à tes questions (sous forme de "sondage").

Mon intervention n'était donc pas, a priori, appropriée.

Il m'apparaissait cependant utile de t'informer du débat (parfois animé) actuellement en cours dans les juridictions administratives, qui n'est manifestement pas sans lien avec l'objet de ton étude... et dont, peut-être, il ne te serait pas inutile de connaître le contenu (du débat).

Bien cordialement.

Bonjour,
je vous remercie de votre intervention, vos informations ont été très importantes pour nos recherches.
Je vais me renseigner concernant ce débat.
Merci encore
très cordialement