LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour Pitchoune71,
Merci de ta réponse sympathique ; perso je vais bien ! En revanche en ce qui me concerne tu as perdu, je ne suis pas dans une entreprise privée ! Bien au contraire, je travaille dans un établissement public administratif ; moi ça tombe bien, j'ai fait des études de Droit public, ça aide ! Ceci dit elles sont loin... Sinon en ce qui concerne les marchés publics je te souhaite bon courage, car c'est un secteur vaste et complexe ! Je m'occupe de marchés publics depuis plus de 25 ans, et c'est toujours un secteur dans lequel il faut apprendre, avec des risques contentieux importants et de plus en plus forts avec l'apparition du référé pré-contractuel, et bientôt les règles en matière de recours de la future directive européenne !
Et toi, dans quel type d'organisme travailles-tu ? comment es-ce organisé ? as-tu la responsabilité de la passation des marchés, ou y a-t-il une cellule spécialisée en plus de toi ?

bonsoir bonsoir,
je rentre du boulot !
je viens de lire et relire et re re lire les documents ccap, cctp, etc etc, et j'avoue que ça fait beaucoup de choses à emmagasiner,
en fait, je vais m'occuper du contentieux contractuel,
je travaille dans une entreprise privée, qui exécute des travaux pour un EPIC ;
tu vois il faut déjà que je règle la question de compétence des tribunaux car la juriste précédente est partie sur un TA mais je pencherais plutôt, au vu des règles de répartition, pour un TC. qu'en penses tu ?

ensuite, il faut que je mesure les écarts entre ce qui a été accepté, et ce qui a été réalisé sur le chantier car c'est impressionnant tout ce que le MOA met à la charge de mon entreprise .... et le MOE aussi d'ailleurs lol

tu ferais quoi toi d'abord si tu avais la responsabilité de mettre en oeuvre un contentieux contractuel,
j'ai bien des idées, mais vu ma courte expérience, un regard extérieur m'aiderait beaucoup,

tu travailles dans quelle région toi ?
as tu des collègues qui t'aident dans ta tâche ? moi, je suis toute seule et c'est tout nouveau...

merci beaucoup pour ta réponse qui m'a fait bien plaisir
bonne soirée et à très bientôt

Bonsoir,

Je crois que tout ce que vous pouvez faire c'est suivre le conseil de Jyvel en essayant de vous rendre utile par rapport à votre domaine.
Intervenez seulement en toute question touchant au droit et rien qu'à cela.

Bonjour, j'avais rallongé mon week-end de 2 jours, de retour ce matin je trouve ton message.
En ce qui concerne ta question sur la compétence je suis Ok avec toi, en effet un marché public est un contrat passé par l'Etat ou un de ses EPA, donc puisqu'il a été passé par un EPIC ce n'est pas le cas.
Quoi faire dans le cadre de ton contentieux ? Tout dépend du problème, si c'est un différend sur l'exécution de travaux, il va te falloir demander une expertise.
Je travaille à Orléans, et j'ai une collaboratrice avec moi. Et toi où es-tu ?
bonne journée