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Sujet : cas pratique sur le theme de l'offre et de l'acceptation...

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cas pratique sur le theme de l'offre et de l'acceptation...

de allo_lola   le Lun 29 Sep 2008 15:33

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bonjour à toutes et à tous, me voila de nouveau devant un nouveau cas pratique en droit des contrats qui me pose pour ne pas changer quelques petits pbs... et si vous pouviez m'apporter quelques pistes....

Enoncé:

Kelly adore le ciné. Elle revend fréquemment son matériel pour en avoir un plus performant.
Elle décide de passer l’annonce sur un site Internet : 1er septembre 2008 « Vend écran plat, état neuf, plasma, 117cm, 700€ ». Dès le lendemain, Teddy lui envoie un mail et lui propose 1000€ pour l’écran et son combiné home ciné.

Le 03/09 Monsieur Téridicule se dit intéressé et les deux personne sont oK sur la chose te le prix. Mais Téridicule doit en parler à sa fiancée en raison du cout avant de donner sa réponse définitive.

Au soir du 5 septembre, Kellu voit sur un site un meuble qui serait adapter à son écran. Elle décide de ne plus vendre sn écran et souhaite acquérir le meuble télé. Elle passe sa commande sur le site mais elle a pas eu l’étape « confirmation de commande » lors de l’achat.

Le 6 septembre , au matin, elle recoit une lettre de Téridicule qui lui adresse le cheque et le reglement de 700euros. Et à midi , Teddy vient la voir pour emmener le matériel acr il a pas eu de réponse de Kelly donc estime que la vente à été conclue ! Et enfin kelly se rend compte qu ele matériel commandé n’est pas compatible avec son écran.

Elle vient vous voir la 6 septembre au soir. Conseillez la.

par avance merci.

   

de Laure74   le Lun 29 Sep 2008 17:53

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C'est ballot, le 6 septembre on est fermé.

   

de nox   le Lun 29 Sep 2008 18:01

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on peut aussi lui conseiller de lire la charte et de bosser un peu ses cas pratiques avant des les soumettre brut de reflexion en ces lieux....( ou alors on fait ouvrir un thread "TD à la bourre", et là c'est plus clair, donc pas de pb...)


my 2 notes
Dernière édition par nox le Lun 29 Sep 2008 18:09, édité 1 fois.
53,5% des statistiques sont fausses


Toute clause limitative de responsabilité qui reçoit un coup de pied circulaire de Chuck Norris est réputée non écrite.

   

de Laure74   le Lun 29 Sep 2008 18:07

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Oh Nox, vous n'oseriez pas insinuer, voire affirmer que "allo-lola" cherche à faire exécuter ses TD par nos amis villageois, ils ne marcheraient jamais dans une telle combine enfin!

   

de nox   le Lun 29 Sep 2008 18:20

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toutes mes confuses, j'ai tort en effet, nous sommes dans le sujets preparation d'examens...

pour autant, et sans hurler RTFM à tout bout de champs, peut être que l'on peut aider les étudiants plus utilement, s'ils font montre de quelques recherches préliminaires. :roll:
53,5% des statistiques sont fausses


Toute clause limitative de responsabilité qui reçoit un coup de pied circulaire de Chuck Norris est réputée non écrite.

   

de Laure74   le Lun 29 Sep 2008 18:25

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Oui, ou alors qu'ils arrêtent de nous PPDC, ça marche aussi.

   

de cleo49   le Lun 29 Sep 2008 18:28

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RTFM ? B-l

   

de nox   le Lun 29 Sep 2008 18:51

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cleo49 a écrit :RTFM ? B-l


en substance:, "veuillez lire le mode d'emploi / manuel /la charte etc...."
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de fabien   le Lun 29 Sep 2008 18:55

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le jour de l'examen vous allez faire comment envoyer le cas pratique sur le VJ par SMS :lol:

   reflexion personnelle :)

de allo_lola   le Lun 29 Sep 2008 21:23

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Bonsoir bonsoir!

pour commencez veuillez m'excusez.

OUi, j'ai des idées
j'ai reflechit sur la question lol

Donc en fait pour l'étape "pas vu l'étape confirmer" sa c'est bon jai trouver le bon article du code, sa c'est fait lol.

Sinon pour 1)la petite annonce ele précise la chose et le prix donc on peut considerer qu'elle est ferme et précise dites moi si je me trompe?

2) je en comprend pas l'offre de Teddy? pq lui en propose t il plus? et aussi quelle peut ê la valeur d'un mail? la je nage

3)Et puis pour térridicule je nage aussi parce que bon il a y eu accord volonté sauf qu'il fallait qu'il demande à sa fiancée.. donc peut on considerer cela comme une réserve?

4) le fait que Kelly ne veuille plsu vendre, comment faut il le prendre? si elle fait cela je pense que cela engendrera des dommages et intérets ms bon je suppose juste car je ne sais malheureusement pas expliquer juridiquement pq

5) Quand au silence de Kelly il me semble qu'en droit le silence ne vaut pas le consentement...


Voila le fruit de mes maigres reflexions...

Par avances merci pour vos futures précisions qui je l'espere m'éclairciront

Bonne soirée à toutes et tous.

 
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