Afficher son respect de la réglementation, un comble pour un cabinet d’avocats ? Probablement. Mais il est aussi question, avec la conformité à l’un ou l’autre des référentiels, d’exprimer volontairement son « attachement à certaines règles, ainsi qu’aux valeurs ou aux objectifs qui les fondent »1. Au-delà de l’enjeu d’engagement et de communication vis-à-vis des parties prenantes, internes et externes, des cabinets, il s’agit aussi et peut-être surtout de déployer une culture organisationnelle et managériale de gestion des différents risques auxquels les cabinets sont exposés.

Une belle occasion de réfléchir aux distinctions légalité/conformité, risque juridique/de non-conformité. De quoi, aussi, peut-être, réveiller quelques réminiscences de la Théorie générale des normes et de la Théorie pure du droit... Mais dans ce nouveau numéro du Journal du Village de la Justice, nous laisserons de côté ces discussions et réminiscences kelseniennes, pour envisager les quelques-unes des particularités de la conformité au sein des cabinets d’avocat.

Anti-corruption, lutte contre le blanchiment (LCB-FT), pratiques anticoncurrentielles, sanctions économiques, protection des données, respect des droits humains, protection de l’environnement, etc. Les sujets, ne serait-ce que sur le plan légal et réglementaire, ne manquent pas... Vous et vos clients le savez mieux que personne ! S’y ajoute votre corpus déontologique. La déontologie, la LCB-FT et le RGPD ne posent pas de difficultés en termes d’assujettissement : l’obligation de conformité concerne tous les membres de la profession, indépendamment des formes et modalités de l’exercice de la profession. Mais tel n’est pas le cas des autres pans de la conformité, dont les référentiels ne sont pas contraignants pour vos cabinets.

Les tendances émergentes en matière de conformité, liées notamment à l’évolution des attentes des clients en matière de transparence, aux exigences de durabilité et aux nouveaux défis posés par les technologies émergentes comme l’intelligence artificielle dessinent les perspectives de la conformité, dans les cabinets comme ailleurs. Investir dans des programmes de conformité robustes et s’adapter aux tendances émergentes, tout en restant fidèles à ses valeurs éthiques et principes essentiels : voilà un bien bel enjeu à relever par la profession dans un futur plus ou moins proche !