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Des technologies à ne pas rater pour les métiers du droit (2) : la blockchain.
Parution : lundi 16 avril 2018
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Dans la précédente chronique nous mettions en lumière tout le potentiel des chatbot juridiques, qui font en 2018 leur entrée dans le monde du droit (avec par exemple plusieurs projets présentés par des directions juridiques, avocats et startup).
Autre sujet auquel vous devez vous intéresser dès aujourd’hui et pour d’autres raisons, la blockchain. Voici pourquoi.

Le potentiel de la blockchain pourrait bien bouleverser notre relation au monde digital... et réel.

L’objet de cet article n’est pas d’entrer dans les détails techniques, mais une fois ceux-ci à peu près appréhendés par ailleurs, d’évaluer le réel impact et potentiel de la blockchain pour les métiers du droit.

La blockchain ? Une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle, point essentiel.
Une blockchain constitue en effet une base de données décentralisée, c’est-à-dire que tous les ordinateurs qui participent à la blockchain concernée ont une copie du "registre" des échanges (les "transactions" dans le vocabulaire de la blockchain, qui sont les échanges de données et pas du tout des "échanges financiers").
Et la série des transactions effectuées entre les utilisateurs, consignée dans ce registre infalsifiable, permet de s’assurer des échanges et de vérifier une information en permanence.

Une blockchain peut être assimilée à un grand livre, anonyme et infalsifiable (le fameux registre). Le mathématicien Jean-Paul Delahaye l’a comparé à « un très grand cahier, que tout le monde peut lire librement et gratuitement, sur lequel tout le monde peut écrire, mais qui est impossible à effacer et indestructible »... et surtout, c’est important à comprendre, qui ne contient pas de documents mais la trace des transactions entre un groupe de personnes ou d’ordinateurs.

Sans aller plus loin dans le fonctionnement, nous avons déjà écrit quelques grandes lignes de la révolution qui se présente à nous :

- Un accès très large à tous et indépendant : il n’y pas de frein à l’accès, par de tiers, pas de frais et pas de délai pour consulter les informations... et pas de passage obligé non plus pour écrire une transaction.

- Les échanges sont infalsifiables une fois écrits : le contenu est traduit en "hash" (suite de caractères alphanumérique) que l’on nomme "l’empreinte" du fichier. L’intérêt est que l’on dispose de cette suite de caractères qui est la représentation du fichier, qui va servir pour l’ancrer et l’horodater définitivement dans le registre.
On en voit bien le premier avantage, la sécurité, mais pensez aussi au second, le contrôle permanent de validité des échanges entre des parties utilisatrices.
Une sécurité quasi-absolue pour cette "machine à preuve d’existence" comme l’appelle certains, et pas seulement d’un point de vue technique : la méthode blockchain en dissuade plus d’un de mettre en question la validité d’un document...

- Complètement numérique : les conséquences sont importantes, à la fois un très faible coût et la possibilité d’automatisation (sans entrer dans les détails, lisez à ce sujet l’article du Village sur les "smarts contracts").

Tous les experts - même les moins dithyrambiques - prédisent un immense impact, à plus ou moins long terme...
Très certainement à moyen ou long terme pour des sujets précis comme les smart contracts (ou contrats automatisables), plutôt à court terme pour l’utilisation "simple" mais très utile de validation d’échanges, car des applications se créent chaque jour même si tous les aspects légaux ne sont pas encore définitivement réglés et si aucune technologie n’est inviolable "pour toujours"... Mais notez que cette technologie, "sûre", "numérique" et "très peu chère", présente là trois atouts très recherchés, facilitant son adoption...

Toutes les briques sont déjà disponibles, les applications sont prêtes, et un échange professionnel/professionnel ou grand public/professionnel peut tout à fait utiliser la blockchain dès maintenant après votre lecture de cet article... et pour vous le prouver le Village de la justice propose un nouveau service, Legapol, une application de "contract management" que vous pouvez tester dans tous les sens pour valider entre plusieurs utilisateurs les échanges, de façon très simple.

Qui sera concerné professionnellement ? Tous les métiers pour lesquels les preuves d’échanges comptent. Tous les métiers pour lesquels la protection de données ou la preuve d’identité sont importantes. Tous les métiers du droit donc, notaires, avocats, juristes, huissiers... Tous les métiers tout court d’ailleurs !

Ce sont aussi des pans entiers de notre quotidien professionnel qui vont changer, en permettant avec les "smart contracts", en réalité des programmes d’exécution de contrats classiques [1], d’automatiser et de ne plus dépendre de bonnes ou mauvaises volontés pour un paiement, une validation, une exécution... en mettant en place des procédures automatiques par défaut ("nous convenons par ce contrat figé dans la blockchain que si telle condition est remplie alors telle action sera exécutée automatiquement"). Exemples :
- Si mon billet d’avion a tant de retard pour telles causes, alors je recevrai immédiatement telle indemnité.
- Si je confirme au transporteur que le colis commandé est bien reçu, alors le paiement est immédiatement effectué sans action de ma part au vendeur.
- Si je cesse de payer mensuellement mon bailleur ou loueur, alors le code d’entrée d’immeuble ou le code de la clé de voiture sera modifié.

En vue, une réduction des contentieux... même s’il reste encore des éléments à valider pour s’accorder au droit. A ce sujet, un clin d’œil : un des créateurs supposé d’une application bien connue de la blockchain, le "bitcoin", Craig Wright, est informaticien et... juriste. A méditer [2].

Des liens pour en savoir plus :
- La Blockchain et son processus de certification vraiment expliqués pour tous (un peu long mais clair !).
- Les "smart contracts" sont-ils des contrats ? Jérôme Giusti, avocat, analyse le sujet.
- Les limites de la Blockchain en matière de preuve.

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Legapol est une application de Contract management que vous pouvez tester gratuitement pendant 1 mois pour "manipuler la blockchain" ;-)

Rédaction du village

[1On n’échappe pas au respect du droit évidemment.

[2Bon, rien n’est encore certain à propos de cette paternité... mais le clin d’œil est là ;-)