Recherche par "tag" juridique :

Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".

Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".

9 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# adoption simple


La réforme de l’adoption.

Par Francine Summa, Avocate.
francine summa

Le 4 décembre 2020, la proposition de Loi visant à réformer l’adoption a été adoptée en première lecture : avec cette Loi, l’adoption est ouverte au couple non marié de personnes de même (...)

12 janvier 2021

Adoption plénière, adoption simple que faut-il savoir ?

Par Aurélie Thuegaz, Avocat.
Aurélie Thuegaz

Focus sur l’’adoption plénière et l’adoption simple, pour déterminer laquelle semble la mieux adapter à votre situation.

12 octobre 2018

Démasquer la fraude successorale.

Par Damien Viguier, Avocat.
Damien Viguier

Voici le cas : la fille d’un défunt apprend qu’elle n’a strictement aucun droit dans la succession de son père. La raison qui lui est donnée est que son père était marié sous le régime matrimonial de la (...)

3 juillet 2018

Gestation pour autrui : les arrêts de la Cour de cassation du 5 juillet 2017.

Par Caroline Elkouby Salomon, Avocat.
Caroline ELKOUBY SALOMON

Une 1ère reconnaissance du parent d’intention et la confirmation de la jurisprudence relative à la transcription de l’acte de naissance.

10 juillet 2017

Peut-on adopter un membre de sa famille ?

Par Aurélie Thuegaz, Avocat.
Aurélie Thuegaz

L’adoption au sein d’une même famille est admise en droit français. Toutefois, elle n’est pas automatique.

21 avril 2017

Adoption simple : intérêts, conditions et procédure.

Par Léa Smila, Avocat.
Léa Smila

Il existe deux types d’adoption - simple et plénière - en droit français. La procédure d’adoption simple est plus généralement utilisée dans le cadre des familles recomposées ou bien pour des raisons (...)

25 avril 2017

L’adoption simple : mode d’emploi.

Par Bruno Ancel, Avocat.
Bruno ANCEL

« comme on aime plusieurs enfants, ont peut aimer plusieurs pères » (E.Fottorino, romancier, ex directeur du Monde ) Lié aux idéaux sociaux-culturels et familiaux, le désir d’un enfant est (...)

1er avril 2014

Evolutions et perspectives de la Kafala et de l’adoption simple entre le Maroc et la France.

Par Karim Adyel, Avocat.
Karim ADYEL

Exposé de l’étude doctrinale et jurisprudentielle comparative entre la Kafala et l’adoption simple. Maitre Karim ADYEL, Docteur d’état français en droit comparé. L’objectif de Maitre Adyel était de (...)

23 juillet 2012

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 156 340 membres, 27868 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• Assemblées Générales : les solutions 2025.

• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?




LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs