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6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# antisémitisme


Terminologie juridique et émotion : les néologismes qui disent l’antisémitisme dans les universités américaines.

Par Corina Veleanu, Jurilinguiste.
Corina Veleanu

Le 16 avril 2024, les sénateurs américains Bob Casey et Tim Scott ont présenté le projet de loi Antisemitism Awareness Act, une nouvelle loi dont le but est la sensibilisation à l’antisémitisme. Les (...)

18 avril 2024

Spectacle de Dieudonné : une nouvelle interdiction suspendue en référé-liberté.

Par Rémy Dandan, Avocat.
Rémy DANDAN

En référé-liberté, l’arrêté du maire de Toulouse interdisant le spectacle de Dieudonné a été suspendu (TA Toulouse, Ord., Ref., 10 novembre 2023, n°2306788). Dans une ordonnance particulièrement motivée, (...)

13 novembre 2023

Expulsion de l’imam Iquioussen : ce qu’a jugé le Conseil d’État.

Par Pierrick Gardien, Avocat.
Pierrick GARDIEN

Par une ordonnance du 30 août 2022, le Conseil d’État a validé l’expulsion de l’imam Hassan Iquioussen vers le Maroc qui avait été décidée par le ministre de l’Intérieur. En première instance, le tribunal (...)

31 août 2022

La pancarte antisémite et le délit de provocation à la haine raciale.

Par Raphaël Chekroun, Avocat.
Raphaël Chekroun

Madame C. F., enseignante et ex-membre du FN, était poursuivie devant le tribunal correctionnel de Metz pour avoir brandi une pancarte mentionnant diverses personnalités apparentées à la communauté (...)

20 septembre 2021

La loi Gayssot devant le Conseil constitutionnel : commentaire de la décision QPC du 8 janvier 2016.

Par Damien Viguier, Avocat.
Damien Viguier

Poursuivi sur le fondement de la loi Gayssot qui incrimine la contestation de l’existence de crime contre l’humanité (article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881), un prévenu posait au Conseil (...)

23 mai 2016

L’affaire Dreyfus : entre fiction et justice.

Par Mikaël Benillouche, Maître de conférences.
Mikaël Benillouche

L’année 2015 déjà si dramatique atteste que certains enseignements de l’Histoire récente n’ont pas été retenus, notamment ceux issus de l’affaire Dreyfus. Cette affaire a été l’occasion d’une erreur (...)

24 juin 2022

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