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# bénéfices non commerciaux (bnc)
Exercice d’une activité libérale au sein d’une SEL : régime d’imposition en BNC.
Par Arnaud Soton, Avocat.Arnaud Soton
Les associés de SEL peuvent continuer d’être imposés sur la base de l’interprétation doctrinale antérieure à la publication du 15 décembre 2022, jusqu’au 31 décembre 2023, lorsqu’ils ne sont pas en (...)
11 janvier 2023
Fiscalité de l’éleveur sans sol de chevaux.
Par Juan Carlos Heder, Avocat.Juan Carlos Heder
L’étude du régime fiscal du monde du cheval conduit à distinguer trois catégories : l’activité d’élevage (avec sol) de chevaux préparation et entraînement de chevaux éleveur sans sol de chevaux. Les (...)
10 décembre 2015
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