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# blockchain
Les nouveautés "Tech" du mois pour les métiers du droit (mai-juin 2025).
Rédaction du Village de la Justice
Cette année est riche en nouveautés pour les avocats et juristes, pour étendre leur offre de service, utiliser une IA fiable et complète, faciliter et sécuriser des processus quotidiens... Voici donc (...)
5 juin 2025
La première décision « blockchain friendly » en propriété intellectuelle ?
Karim AMRARDans une décision inédite du 20 mars 2025 (TJ de Marseille, 1ʳᵉ ch. civ., 20 mars 2025, RG 23/00046), la première chambre civile du Tribunal judiciaire de Marseille a rendu une décision reconnaissant (...)
9 mai 2025
La création de juridictions spécialisées en crypto-monnaies : enjeux et perspectives juridiques.
Yanis MouhouLa création de juridictions spécialisées en crypto-monnaies constitue une réponse adaptée aux défis technologiques contemporains. Elle favorise l’expertise judiciaire et la sécurité juridique, tout en (...)
22 avril 2025
Les Smart Contracts et les DAO dans le Droit OHADA : perspectives d’intégration.
Stein ETOUMBILe droit OHADA, pilier de l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, n’a pas encore pleinement intégré les avancées technologiques majeures que sont la blockchain, les smart contracts et les (...)
20 février 2025
La valeur juridique des smart contracts : entre promesses technologiques et réalités juridiques.
Yasser ELKOURIDans un monde de plus en plus numérisé, les smart contracts, portés par la technologie blockchain, promettent de révolutionner la manière dont les engagements contractuels sont exécutés. Mais cette (...)
15 janvier 2025
Droit de la blockchain : enjeux juridiques et perspectives économiques.
Yanis MouhouCet article explore les enjeux juridiques liés à la blockchain, notamment dans le contexte des cryptomonnaies, et examine comment les régulations actuelles et futures peuvent encadrer cette (...)
14 janvier 2025
[Maroc] Blockchain : appliquer le droit à l’oubli à une technologie qui n’oublie jamais.
Yasser ELKOURILa Blockchain, en tant que technologie de stockage et de transmission d’informations, se distingue par ses caractéristiques de décentralisation et d’immuabilité. Ces traits, bien que bénéfiques pour (...)
6 janvier 2025
La tokenisation des actifs du monde réel et problématiques juridiques.
Arnaud TOUATILa tokenisation des actifs du monde réel est une solution innovante qui consiste à convertir un actif ou un droit en un jeton (ou token en anglais) numérique sur une blockchain, permettant sa (...)
8 novembre 2024
La structuration juridique des DAO.
Arnaud TOUATIUne DAO (Organisation Autonome Décentralisée) est un système basé sur la blockchain qui permet aux gens de se coordonner et de se gouverner eux-mêmes grâce à des règles auto-exécutables déployées sur (...)
4 novembre 2024
Résolution décentralisée des litiges : arbitrage, blockchain et smart contracts.
Ghofrane MzahA l’heure de la transformation numérique, la résolution des litiges s’ouvre à de nouvelles perspectives. L’arbitrage décentralisé, soutenu par la blockchain et les contrats intelligents, promet une (...)
1er octobre 2024
Transmission des cryptomonnaies en cas de décès.
Livio Daniel OrsiLes cryptomonnaies, bien que relativement récentes, ont rapidement gagné en popularité, notamment parmi les jeunes générations. En France, environ 10% de la population détient des cryptomonnaies, et (...)
11 juillet 2024
[Sénégal] Blockchain et loi sur la Protection des données à caractère personnel : problématique et solutions.
Badiane BABA FallL’entrée en vigueur en 2008 de la loi n° 2008-12 du 25 janvier 2008 portant sur la Protection des données à caractère personnel du Sénégal [1] a bouleversé tous les écosystèmes. Pour rappel, la loi de (...)
6 mai 2024
Quand la technologie DAO se substitue au système judiciaire : étude du Tribunal Kleros.
SMILA EdenLes DAO sont des nouvelles technologies, programmées par les algorithmes smart contract, fonctionnant sur le réseau blockchain (Voir l’article "L’impact de la technologie DAO sur la formation du (...)
24 juillet 2023
[Réflexion] Métavers dans le contexte professionnel : Blockchain et Avatars.
Teresa de Jesus CandeiasLes avancées technologiques récentes ont ouvert de nouvelles perspectives pour l’avenir de l’environnement de travail, où les dispositifs de réalité virtuelle, les avatars personnalisables et les (...)
19 juillet 2023
L’impact de la technologie DAO sur la qualification du contrat de société.
SMILA EdenSi la technologie DAO (Organisation autonome décentralisée) a une incidence mesurée concernant les règles issues du droit des sociétés françaises en matière de formation du contrat de société (Voir (...)
2 mai 2023
Blockchain : a traceability tool for supply chains.
Stéphane BrabantAddressing human rights and business together has long been considered an antonym. However, society has become significantly more demanding as regard to the need for the market to be ethical and (...)
20 janvier 2023
Blockchain : outil de traçabilité des chaînes d’approvisionnement.
Stéphane BrabantParler des droits humains et des entreprises a longtemps été considéré comme un antonyme. Cependant, la société est devenue beaucoup plus exigeante quant à la nécessité pour le marché d’être éthique et (...)
23 janvier 2023
Professionnels du droit : votre abécédaire de l’innovation.
Selon le manuel d’Oslo, l’innovation est un « produit ou un processus (ou une combinaison des deux) nouveau ou amélioré qui diffère sensiblement des produits ou processus précédents d’une unité et a (...)
13 décembre 2022
NFT : essor et perspectives pour la production audiovisuelle.
Sébastien LachausséeLes NFT connaissent un essor massif et suscitent autant d’intérêt que de questionnement, particulièrement dans le cadre des industries artistiques et culturelles. Avant de considérer les perspectives (...)
29 septembre 2022
Une plateforme PI innovante au service de l’entreprise, à la Direction juridique d’Adeo Services.
Entreprise de dimension internationale, Adeo est une plateforme d’entreprise au service de l’amélioration de l’habitat (aménagement de la maison, rénovation, bricolage, décoration...). 18 personnes (...)
31 octobre 2022
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
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• [Dossier] Le mécanisme de la concurrence saine au sein des équipes.
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