Recherche par "tag" juridique :
Parmi les sujets juridiques très actifs en ce moment: - secret professionnel - intelligence artificielle - protection des données - charge probatoire - protection des données personnelles - gouvernance - responsabilité civile - preuve numérique - rupture conventionnelle - traçabilité - obligation de sécurité de l'employeur - bail commercial - réparation intégrale - supervision humaine - intelligence artificielle générative - règlement européen sur l'intelligence artificielle (ai act) - legaltech - gouvernance algorithmique - facturation électronique - clause abusive ...
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par "Tags juridiques" dans tous nos articles.
1 - Saisissez un début de mot et cliquez sur "Rechercher".
2 - Sélectionnez la proposition qui vous convient et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles":
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
5 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# colonisation
Histoire du bagne de Poulo Condore de sa création à la Première Guerre Mondiale.
Par Vincent Ricouleau, Professeur de droit.Vincent Ricouleau
Dans la première partie de cette étude sur l’histoire du bagne de Poulo Condore, je retraçais la prise de possession de l’archipel de Poulo Condore et son contexte juridique. Les traités de 1787, (...)
23 février 2020
Histoire du bagne de Poulo Condore.
Par Vincent Ricouleau, Professeur de droit.Vincent Ricouleau
Vietnam. Création en 1862 et fermeture en 1954 du bagne français dans l’archipel de Poulo Condore en mer de Chine. Destiné aux criminels les plus dangereux et aux opposants politiques indochinois. (...)
24 janvier 2020
La restitution d’œuvres d’art africain : les obstacles juridiques au devoir de mémoire.
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
Aujourd’hui, selon les experts environ 90% du patrimoine artistique et culturel africain se trouverait en dehors du continent africain. Bénédicte Savoy, historienne de l’art et professeure au Collège (...)
28 janvier 2019
Un conflit aux conséquences imprévisibles sur l’ex-Sahara espagnol.
Par Fofana Daouda, Etudiant.Daouda Fofana
La question de l’ex-Sahara espagnol partagé depuis 1976 entre le Maroc et la Mauritanie contre le gré de l’Algérie, vue d’ensemble sur quelques aspects historiques, sociologiques, géographiques et (...)
9 janvier 2019
La colonisation, simple fait historique ou véritable fait juridique ?
Par Moussa Fanta Kourouma, Doctorant en droit.Moussa Fanta KOUROUMA
La colonisation fut un événement historique qui désola la vie des peuples qui ont eu à la subir. Elle s’est caractérisée par l’annexion, l’assujettissement et l’exploitation de ces peuples par les (...)
19 avril 2017
LES HABITANTS
Membres
Nouveautés de l'édition juridique:
Code annoté LexisNexis: textes à jour au 1er juillet 2026

-40 % sur toutes les revues - code promo 26ECOM022
Familles extra ordinaires. Le droit à la parentalité pour tous.
Sélection Liberalis du week-end : en croisière entre Garonne, Gironde et Dordogne depuis Bordeaux.
[Parution] Le climat en procès. Les juges face aux actions climatiques.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
