Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
18 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# droit du sport
Les implications juridiques de l’Intelligence Artificielle dans le sport.
Par Hippolyte Franzin, Etudiant.Hippolyte Franzin
L’Intelligence Artificielle (IA) dans le sport : révolution ou déshumanisation ?
31 mars 2025
[Dossier spécial] Les Jeux Olympiques et Paralympiques-Paris 2024 et le Droit.
Rédaction du Village de la Justice.
2024, fut une année olympique et paralympique. La Rédaction du Village de la Justice a mis en place cet espace de ressources et d’information juridiques dédié à cet événement. Que l’on s’y intéresse ou (...)
11 septembre 2024
Focus sur la loi du 8 mars 2024 visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport.
et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats Guillaume GHESTEMDepuis le 16 janvier 2023, le Sénat et l’Assemblée nationale examinent une proposition de loi portée par Monsieur Sébastien Pla et visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le (...)
16 avril 2024
Le contrat de travail dans le monde du sport : les dispositions originales de la CCNS.
et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats Guillaume GHESTEMLes secteurs d’activités soumis à la Convention collective nationale du sport (CCNS) peuvent avoir recours à différents contrats de travail. Cette dernière vient préciser les dispositions applicables à (...)
29 novembre 2022
Le délit d’exercice illégal de la profession d’agent sportif.
Baptist Agostini-Croce Léo MarronnierLe monde du sport connaît de nombreuses infractions, lesquelles peuvent se retrouver tant au sein du Code pénal - pour les délits de droit commun - que dans le Code du sport - pour ceux spécifiques (...)
15 novembre 2022
Connaissez-vous le Marathon du droit ? Participez à l’édition 2022 à Pau !
Le Marathon du droit est un événement proposé par le Collectif l’Unité du Droit (association de juristes fêtant ses 18 ans d’existence) qui cette année se tiendra le 24 mars 2022 à partir de 8h30 à Pau. (...)
4 mars 2022
La Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) dans le sport.
François-Xavier VerdesL’adoption du statut de SCIC dans le sport : quand les clubs professionnels et les supporters gouvernent main dans la main.
23 avril 2021
[Infographie] Le Contrat de travail intermittent sportif : la trajectoire à suivre pour éviter la requalification.
Guillaume GHESTEMLa duré du temps de travail en France est de 35 heures par semaine. Toutefois, pour répondre aux spécificités du monde sportif, la Convention Collective Nationale du Sport a organisé le contrat de (...)
15 mars 2021
Les supporters appréhendés par le Code du sport.
Ludovic GiudicelliLe dialogue a longtemps été inexistant entre les acteurs du sport et les associations de supporters. Dès lors, le droit appréhendait mal les enjeux liés au supportérisme. Désormais, le code du sport (...)
24 avril 2020
Les données dans le monde du sport.
Frédérique FAIVRE PETIT« Décrocher l’or », la campagne pour la Journée mondiale de la propriété intellectuelle d’avril dernier s’est intéressée au monde du sport [1]. A travers le sport, les entreprises peuvent exprimer auprès du (...)
16 août 2019
RGPD et sport.
Gautier KERTUDODepuis le 25 mai 2018, les entreprises doivent se conformer à la nouvelle réglementation européenne issue du règlement général sur la protection des données, plus connu sous l’acronyme RGPD. Le sport, (...)
7 septembre 2018
« La Haute Route du Barreau de Paris » édition d’avril 2017.
Mythique Course de ski de randonnée, la « Haute route des avocats » est organisée par l’association du Barreau de Paris « Chamonix Zermatt 2014 ». Deux cordées distinctes s’élanceront dans quelques jours (...)
4 juin 2018
12 septembre 2023
L’affaire Gasquet : quand le sport fait la loi
Il n’est pas inhabituel pour un juriste de critiquer le droit international, en ce qu’il n’est pas souvent respecté par les acteurs internationaux contrevenants. Néanmoins, il existe un phénomène bien (...)
5 octobre 2009
Actualité en droit du sport : l’institut français de Sambo se voit refuser le statut de fédération agréée, par Olivier Vibert, Avocat
Le Conseil d’Etat par un arrêt du 11 janvier 2008 a rejeté la demande d’agrément de l’Institut français de SAMBO pour qu’elle accéde au statut de fédération sportive agréée participant à l’exécution d’une (...)
21 janvier 2008
13 décembre 2007

Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27875 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
LES HABITANTS
Membres

Nouvelles parutions

Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»

La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !

Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).

Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.

Sélection Liberalis spécial Jour ferié : le Paradox Museum Paris.

A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:



