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18 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# droit du sport


Les implications juridiques de l’Intelligence Artificielle dans le sport.

Par Hippolyte Franzin, Etudiant.
Hippolyte Franzin

L’Intelligence Artificielle (IA) dans le sport : révolution ou déshumanisation ?

31 mars 2025

[Dossier spécial] Les Jeux Olympiques et Paralympiques-Paris 2024 et le Droit.

Rédaction du Village de la Justice.

2024, fut une année olympique et paralympique. La Rédaction du Village de la Justice a mis en place cet espace de ressources et d’information juridiques dédié à cet événement. Que l’on s’y intéresse ou (...)

11 septembre 2024

Focus sur la loi du 8 mars 2024 visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport.

et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats Guillaume GHESTEM

Depuis le 16 janvier 2023, le Sénat et l’Assemblée nationale examinent une proposition de loi portée par Monsieur Sébastien Pla et visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le (...)

16 avril 2024

Le contrat de travail dans le monde du sport : les dispositions originales de la CCNS.

et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats Guillaume GHESTEM

Les secteurs d’activités soumis à la Convention collective nationale du sport (CCNS) peuvent avoir recours à différents contrats de travail. Cette dernière vient préciser les dispositions applicables à (...)

29 novembre 2022

Le délit d’exercice illégal de la profession d’agent sportif.

Baptist Agostini-Croce Léo Marronnier

Le monde du sport connaît de nombreuses infractions, lesquelles peuvent se retrouver tant au sein du Code pénal - pour les délits de droit commun - que dans le Code du sport - pour ceux spécifiques (...)

15 novembre 2022

Connaissez-vous le Marathon du droit ? Participez à l’édition 2022 à Pau !

Le Marathon du droit est un événement proposé par le Collectif l’Unité du Droit (association de juristes fêtant ses 18 ans d’existence) qui cette année se tiendra le 24 mars 2022 à partir de 8h30 à Pau. (...)

4 mars 2022

La Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) dans le sport.

François-Xavier Verdes

L’adoption du statut de SCIC dans le sport : quand les clubs professionnels et les supporters gouvernent main dans la main.

23 avril 2021

[Infographie] Le Contrat de travail intermittent sportif : la trajectoire à suivre pour éviter la requalification.

Guillaume GHESTEM

La duré du temps de travail en France est de 35 heures par semaine. Toutefois, pour répondre aux spécificités du monde sportif, la Convention Collective Nationale du Sport a organisé le contrat de (...)

15 mars 2021

Les supporters appréhendés par le Code du sport.

Ludovic Giudicelli

Le dialogue a longtemps été inexistant entre les acteurs du sport et les associations de supporters. Dès lors, le droit appréhendait mal les enjeux liés au supportérisme. Désormais, le code du sport (...)

24 avril 2020

Les données dans le monde du sport.

Frédérique FAIVRE PETIT

« Décrocher l’or », la campagne pour la Journée mondiale de la propriété intellectuelle d’avril dernier s’est intéressée au monde du sport [1]. A travers le sport, les entreprises peuvent exprimer auprès du (...)

16 août 2019

RGPD et sport.

Gautier KERTUDO

Depuis le 25 mai 2018, les entreprises doivent se conformer à la nouvelle réglementation européenne issue du règlement général sur la protection des données, plus connu sous l’acronyme RGPD. Le sport, (...)

7 septembre 2018

« La Haute Route du Barreau de Paris » édition d’avril 2017.

Mythique Course de ski de randonnée, la « Haute route des avocats » est organisée par l’association du Barreau de Paris « Chamonix Zermatt 2014 ». Deux cordées distinctes s’élanceront dans quelques jours (...)

4 juin 2018

L’affaire Gasquet : quand le sport fait la loi

Il n’est pas inhabituel pour un juriste de critiquer le droit international, en ce qu’il n’est pas souvent respecté par les acteurs internationaux contrevenants. Néanmoins, il existe un phénomène bien (...)

5 octobre 2009

Actualité en droit du sport : l’institut français de Sambo se voit refuser le statut de fédération agréée, par Olivier Vibert, Avocat

Le Conseil d’Etat par un arrêt du 11 janvier 2008 a rejeté la demande d’agrément de l’Institut français de SAMBO pour qu’elle accéde au statut de fédération sportive agréée participant à l’exécution d’une (...)

21 janvier 2008

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