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3 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# droit pénal du travail
Droit pénal du travail : focus sur le harcèlement moral au travail.
Par Jean-Eloi de Brunhoff, Avocat.Bernard Rineau
Une étude de 2022 révèle que 17,9% des salariés dans le monde ont subi un harcèlement psychologique au travail. Le harcèlement moral peut être descendant, horizontal ou ascendant et se caractérise par (...)
12 septembre 2025
La consécration jurisprudentielle du harcèlement moral institutionnel : une évolution majeure en droit pénal du travail.
Par Imen Taibi, Juriste-stagiaire.Imen TAIBI
Comme le précise l’adage, « nul n’est censé ignorer la loi ». En conséquence, qu’il en ait conscience ou non, le chef d’entreprise peut voir sa responsabilité engagée, tant sur le plan civil que pénal. Un (...)
25 février 2025
La nouvelle trinité du droit pénal du travail : l’inspecteur du travail, le procureur et (un peu) la défense.
Par David Marais, Avocat.David MARAIS
A propos de la réforme du contrôle de l’application du droit du travail : ordonnance du 7 avril 2016 et loi du 3 juin 2016 renforçant les pouvoirs de l’inspection du travail, notamment en matière de (...)
3 août 2016
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Sélection Liberalis du week-end : le musée de la Toile de Jouy et la maison de Léon Blum.
[Théâtre] Ne m’appelez pas "Votre honneur" !
Sélection Liberalis : Paris côté goût, sélection de restaurants et bistrots de quartier.
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[Podcast] Notre État de droit est-il en danger ? [Vidéos] Le Conseil d’Etat détaille la notion de souveraineté. [Vidéo] Dans les coulisses des directions juridiques d’Imerys et Art Consortium. [Vidéo] Retour sur l’« IA Week », première semaine de l’intelligence artificielle juridique à la Faculté de droit de l’Université Grenoble Alpes.
