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# génocide
La qualification de génocide peut-elle être retenue en cas de victime unique ?
Par Kamel Derouiche, Avocat.Kamel Derouiche
La Cour de cassation a récemment eu à se prononcer sur une question inédite : un crime de génocide peut-il être retenu lorsqu’une seule victime est identifiée ? A travers une décision du 7 mai 2025 (...)
20 mai 2025
Le rapport oublié ou négligé entre Auschwitz et le développement du droit international humanitaire.
Par Avraham Ibrahim Bessat, Juriste.Avraham Ibrahim BESSAT
Le camp de concentration d’Auschwitz rappelle des faits historiques qui frappent l’humanité dans sa dignité, mais en parlant ou en racontant les atrocités historiques, on oublie souvent qu’en matière (...)
27 janvier 2025
La Cour pénale internationale.
Par Safouene Ouni, Élève-avocat.Safouene Ouni
Le Statut de Rome est le traité international qui a établi la Cour pénale internationale. Il a été adopté lors de la Conférence de Rome, une conférence diplomatique réunissant les représentants des États (...)
5 juin 2024
[Point de vue] Les combats juridiques des Rohingyas.
Par Vincent Ricouleau, Professeur de Droit.Vincent Ricouleau
Les peuples, martyrisés, déplacés de force, ont toutes les peines du monde à réintégrer leur territoire. C’est le cas du peuple Rohingya, en exil forcé, pour échapper à la folie génocidaire de l’armée (...)
25 novembre 2022
Faut-il autoriser la négation de l’existence de génocide au nom de la liberté d’expression ?
Par Léo Constanty, Juriste.Léo Constanty
Le 20 janvier dernier, le parlement français a reconnu le génocide Ouïghour. Par la suite, le 25 janvier 2022, le Tribunal judiciaire de Paris a ordonné la fermeture de deux sites négationnistes (n° (...)
1er février 2022
Justice pénale internationale - La défense de Félicien Kabuga abat ses premières cartes.
Par Richard Gisagara, Avocat.Gisagara Richard
L’ancien homme d’affaires rwandais, présenté comme le « financier du génocide » commis contre les tutsis au Rwanda et qui a fait plus d’un million de victimes a comparu ce 27 mai devant la Chambre de (...)
2 juin 2020
La tragédie des Rohingyas.
Par Vincent Ricouleau, Professeur de droit.Vincent Ricouleau
688.000 Rohingyas viennent de fuir l’Arakan (Rakhine), un Etat de la Birmanie, pour le Bangladesh, seul moyen d’échapper aux exactions de « la Tamadaw » l’armée birmane et ses milices. Ils ont rejoint (...)
27 février 2018
Génocide et liberté d’expression : malaise à Strasbourg.
Par Sahand Saber, Avocat.Sahand SABER
A l’occasion du centenaire du génocide arménien, Serge Klarsfeld, le célèbre « chasseur de nazis », déclarait : « Si le génocide arménien avait été jugé, celui des Juifs n’aurait probablement pas eu lieu ». (...)
25 novembre 2015
Les dispositions de l’article 7 de la CEDH empêchent la condamnation au titre du crime de génocide d’anciens officiers soviétiques chargés de l’élimination de partisans lituaniens.
Par Pierre-Olivier Koubi-Flotte, Avocat.Pierre-Olivier Koubi-Flotte
La Lituanie a été condamnée le 21 octobre 2015 par la Cour de Strasbourg pour avoir méconnu le principe « pas de peine sans loi » tel que consacré par l’article 7 de la CEDH (Vasiliauskas c. Lituanie, 21 (...)
28 octobre 2015
Une semaine pour actualiser la loi Gayssot ?
Par Richard Gisagara, Avocat.Gisagara Richard
Dans une semaine le Conseil Constitutionnel doit se prononcer sur la constitutionnalité d’une disposition de la loi Gayssot permettant à certaines associations de déclencher l’action publique en (...)
9 octobre 2015
29 juillet 2010
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