Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
2 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# gestion des brevets
Gestion des annuités de brevets en cas de crise.
Par Cédric Gaspoz, Directeur Général.Société Novagraaf
La gestion des brevets en ces temps difficiles est importante, l’objet de cet article est de proposer des conseils et des outils pour réduire les coûts et améliorer l’efficacité des annuités de (...)
28 août 2020
La copropriété de brevets (partie 2).
Par Isabelle Pinaud, CPI.Frédérique FAIVRE PETIT
Le régime supplétif de la copropriété de brevets des articles L 613-29 à L 613-31 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) que nous avons présenté dans la première partie de notre article prévoit que (...)
28 décembre 2016
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
On aurait aimé savoir. Chronique du procès des attentats du 13 novembre.
[Théâtre] Ne m’appelez pas "Votre honneur" !
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ? [Vidéos] Le Conseil d’Etat détaille la notion de souveraineté. [Vidéo] Dans les coulisses des directions juridiques d’Imerys et Art Consortium.
