Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
5 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# incapacité totale de travail (itt)
Il y a ITT et ITT !
Par Natacha Haleblian, Avocate.Natacha HALEBLIAN
Par un arrêt du 5 mars 2020 (pourvoi n°19-12720), la deuxième chambre civile de la Cour de cassation rappelle que l’Incapacité Totale de Travail – l’ITT au sens pénal - ne se confond pas avec (...)
27 novembre 2020
L’ITT de la victime de la route : un acronyme et deux notions.
Par Michel Benezra, Avocat.Michel BENEZRA
L’ITT est un terme utilisé régulièrement en matière de réparation des préjudices corporels des victimes de la route dans le cadre de leur indemnisation. Certains professionnels (médecins-expert, (...)
22 octobre 2020
Le dangereux poids de l’ITT dans le procès pénal.
Par David Bitboul, Avocat.David Bitboul
L’ ITT ou incapacité totale de travail est l’unité de mesure utilisée pour quantifier les blessures subies par une victime. A ce titre, elle constitue la reine des preuves en matière de violences (...)
8 octobre 2020
Dommage Corporel - Clarification de la Cour de Cassation : l’ITT pénale ne s’impose pas à la CIVI.
Par Sylvie Personnic, Avocat.Sylvie PERSONNIC
Par une décision en date du 5 mars 2020, la 2ème Chambre civile de la Cour de Cassation retient que l’autorité de la chose jugée au pénal ne fait pas obstacle à ce qu’il soit jugé que ces même faits (...)
3 avril 2020
Les violences volontaires.
Par Stéphane Babonneau, Avocat.Stéphane Babonneau
Les violences volontaires font parties des infractions dont les juridictions pénales ont le plus souvent à connaître. Leur qualification et leur traitement pénal dépend de leur gravité mesurée par (...)
1er décembre 2014
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 550 membres, 28198 articles, 127 292 messages sur les forums, 2 600 annonces d'emploi et stage... et 1 500 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• 1er Guide synthétique des solutions IA pour les avocats.
• [Dossier] Le mécanisme de la concurrence saine au sein des équipes.
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis du week-end : balade en terres corréziennes.
Les prochaines manifestations sportives des professionnels du Droit.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Juger le Droit : la Cour de cassation. Dans les coulisses des directions juridiques de EDF et L’ORÉAL. [Audio] Discussion sur les études privées de Droit. [Podcast] Comment défendre la Justice ? Réponse avec l’ancien garde des Sceaux Didier Migaud.