Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# incidence professionnelle
Actualités sur l’incidence professionnelle de la victime d’une infection nosocomiale.
Par Caroline Fontaine-Beriot, Avocat.Caroline FONTAINE
L’incidence professionnelle peut être reconnue même en cas de maintien de l’activité professionnelle. Retour sur l’arrêt du Conseil d’Etat du 1er juillet 2022 (...)
13 avril 2023
Comment indemniser l’incidence professionnelle ?
Par Frédéric Roussel, Avocat.Fréderic Roussel
Un accident ou une agression peut générer une pénibilité et une fatigabilité plus importante de l’activité professionnelle, en sus d’une dévalorisation sur le marché de l’emploi ou d’une reconversion. A (...)
24 juin 2022
Quid de l’incidence professionnelle temporaire ?
Par Lucas Godier, Avocat.Lucas GODIER
Le 16 janvier 2020, la Cour de Cassation s’est prononcée sur la question de l’indemnisation de l’incidence professionnelle subie durant la période de consolidation.
12 avril 2022
Une redéfinition extrapatrimoniale de l’incidence professionnelle.
Par Flavien Ferrand, Etudiant.Flavien Ferrand
Par une récente décision qui aura les honneurs du rapport annuel, la Cour de cassation revient sur les contours de l’incidence professionnelle. Désormais, ce poste de préjudice inclut « la (...)
22 octobre 2021
Dommage Corporel : Cumul possible de la perte de gains professionnels futurs et de l’incidence professionnelle.
Par Sylvie Personnic, Avocat.Sylvie PERSONNIC
Par une nouvelle décision en date du 17 décembre 2019, la Cour de cassation reconnaît que peuvent être indemnisés au titre de l’incidence professionnelle la perte de chance d’une progression (...)
28 janvier 2020
Non reprise d’une activité professionnelle : peut-on cumuler l’indemnisation des PGPF et l’incidence professionnelle ?
Par Aurore Roussel, Avocat.Aurore ROUSSEL
Les arrêts de la Cour de Cassation se suivent (mais ne se ressemblent pas toujours…).
19 janvier 2023
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27877 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis spécial Jour férié : Paris côté goût, sélection de restaurants.
Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).
Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Comment défendre la Justice ? Réponse avec l’ancien garde des Sceaux Didier Migaud. [Documentaire] Engagées, un an dans les coulisses du métier d’avocat. Comment bien utiliser le Village de la justice pour vos publications d’articles juridiques ? [Vidéo] Entretien avec Rémy Heitz, procureur général de la Cour de cassation dans l’émission Fenêtres sur cours. 