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6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# licence de logiciel
Open source ne vaut pas open bar !
Par Céline Dogan, Avocat.Céline Dogan
À l’heure où le logiciel libre et l’open source sont devenus omniprésents dans le développement informatique, une confusion persiste dans l’esprit de nombreux utilisateurs et développeurs : « open (...)
14 avril 2025
Non-respect d’une licence de logiciel : contrefaçon ou faute contractuelle ?
Par Sadrack Som Ewane, Juriste.Sadrack Som Ewane
L’utilisation d’un logiciel par une personne autre que son auteur est généralement encadrée par un contrat de licence, ce dernier détermine les conditions d’utilisation du logiciel. Il existe de (...)
27 mai 2024
Qu’est-ce qu’une licence de logiciel ? Conseils pour rédiger son contrat.
Par Baptiste Robelin, Avocat.Baptiste Robelin
Avec l’essor du numérique, l’utilisation du contrat de licence de logiciel n’a fait que croître ces dernières années. Mais alors, en quoi ce contrat consiste-t-il ? Comment l’utiliser ? Et quelles sont (...)
31 juillet 2020
Licence perpétuelle de logiciel : la perpétuité a-t-elle une fin ?
Par Géraldine Salord, Avocat.Géraldine Salord
Qui n’a pas un jour souscrit une licence pour avoir le droit d’utiliser les fonctionnalités d’un logiciel, ne vit pas au 21è siècle ! La licence de logiciel est en effet devenue l’un des contrats les (...)
27 septembre 2018
Audit logiciel des personnes publiques : ne soyez pas un « client » comme un autre.
Par Barthélémy Lathoud, Avocat.Barthélémy LATHOUD
En cas d’audit réalisé par un éditeur de logiciels, le droit public offre aux personnes publiques et à certaines entités privées soumises au droit public un cadre juridique particulier susceptible de (...)
26 septembre 2017
Licences de logiciels : certains contrats ne sont pas faits pour être compris.
Par Bernard Lamon, Avocat.Bernard Lamon
Contrats incompréhensibles, audits impromptus,… certains éditeurs de logiciels peuvent aller loin. Deux affaires récentes en témoignent.
4 mars 2015
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Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Sélection Liberalis du week-end : la cueillette urbaine, un retour à la nature.
On aurait aimé savoir. Chronique du procès des attentats du 13 novembre.
[Théâtre] Ne m’appelez pas "Votre honneur" !
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[Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ? [Vidéos] Le Conseil d’Etat détaille la notion de souveraineté. [Vidéo] Dans les coulisses des directions juridiques d’Imerys et Art Consortium.
