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# lieu de travail
Analyse juridique et organisationnelle de l’autorisation de la présence d’animaux de compagnie sur le lieu de travail.
Par Gildas Neger, Docteur en Droit.GILDAS NEGER
Autoriser les salariés à venir travailler avec leur animal de compagnie, comme un chien ou un chat, est une pratique qui suscite un intérêt croissant. Cependant, cette initiative, bien qu’attrayante (...)
13 février 2025
La législation Prévention du harcèlement sexuel (POSH) en Inde.
Par Olympe Thomas-Lamotte, Juriste et Arjun Paleri et Jaya Ramachandran, Avocats.Olympe THOMAS-LAMOTTE
Dans le but de créer des espaces de travail sûrs, exempts de harcèlement sexuel, la loi de 2013 sur la prévention du harcèlement sexuel des femmes sur le lieu de travail (prévention, interdiction et (...)
19 octobre 2022
Salariés, sachez contester la modification de votre contrat de travail en 2019.
Par Judith Bouhana, Avocat.Judith Bouhana
Si l’employeur dispose d’un pouvoir de direction lui permettant de faire évoluer les conditions d’exécution du contrat de travail du salarié, c’est à la condition de respecter la loyauté contractuelle et (...)
14 octobre 2019
Stop au vapotage au travail !
Par Emmanuelle Metge, Avocat.Emmanuelle Metge
A compter du 1er octobre 2017, il est interdit de vapoter dans les lieux publics, les établissements d’enseignement et les lieux de travail (décret 2017-633 du 25 avril 2017, art. 3). Cet article a (...)
3 octobre 2017
Salariés, cadres : interdiction de « vapotage » (cigarette électronique) sur le lieu de travail.
Par Frédéric Chhum, Avocat.Frédéric CHHUM
Depuis le 1er février 2007, les salariés sont habitués à l’interdiction de fumer dans l’enceinte de leur entreprise. La question se posait de savoir si cette interdiction devrait s’étendre à la (...)
12 mai 2017
Biométrie sur le lieu de travail : quelles limites ?
Par Xavier Berjot, Avocat.Xavier BERJOT
En Suède, la société Epicenter a récemment pris la décision d’implanter une puce électronique à ses salariés, afin de remplacer le badge d’accès aux locaux de l’entreprise et de faire fonctionner la (...)
9 février 2015
Un employeur peut-il interdire à ses salariés de vapoter ?
Par Aymeric d’Alançon, Avocat.Aymeric d’Alançon
La cigarette électronique a réussi à bouleverser le marché du tabac s’il on en juge par les échoppes spécialisées qui se multiplient en dehors du monopole de l’Etat et de ses débitants. Elle est (...)
25 juin 2014
Lieu de travail et prévisions contractuelles.
Par Laurent Vovard, Avocat.Laurent Vovard
En tant que tel, le lieu de travail n’est pas un élément contractuel et la chambre sociale de la Cour de cassation estime que la clause du contrat sur le lieu de travail n’a, en principe, que valeur (...)
25 février 2014
« Vapoter » sur le lieu de travail.
Par Gautier Kertudo, Avocat.Gautier KERTUDO
Je vapote, tu vapotes… Cette expression est devenue depuis quelques mois le slogan d’une nouvelle communauté : les e-fumeurs. La cigarette électronique s’impose désormais comme un palliatif à la (...)
12 juillet 2013
L’interdiction de fumer dans l’entreprise, par Martial Mecquignon, juriste.
Rédaction du village
13 juillet 2011

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